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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Rétention_recoursJLD
6358cdaec40aa805a7864c52
25 octobre 2022
25 octobre 2022
[T] [O] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [F] [H] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
627ca8304781dc057dee7b03
11 mai 2022
11 mai 2022
F] [J] interprète en langue géorgienne inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [K] [H], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
64ddb866434f6ed969889cb5
16 août 2023
16 août 2023
de M [O] [Y] interprète en langue inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [G] [V] [R], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
62736aa2a58162057dac6778
4 mai 2022
4 mai 2022
de [Y] [C] interprète en langue arabe inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [W] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleRétention_recoursJLD
669f4781b8a2ee2bca84af8c
22 juillet 2024
22 juillet 2024
[H] [U], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON, avocat de X se disant M.
Source officielleRétention_recoursJLD
66a0990c2be3e083f4fad514
23 juillet 2024
23 juillet 2024
langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [C] X SE DISANT [K] alias [K] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielleChambre des Référés
66883e86342d338c20d39e11
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[N] [P], [Y] [X]-[P] & CATHERINE B LONDEAU, NOTAIRES ASSOCIÉS DEMANDERESSE Madame [Y] [R] née le 19 Juin 1973 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie-emily VAUCANSON, avocat
Source officielleRétention_recoursJLD
66975e9c92a5b3e8ade13efe
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Monsieur [T] [X], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [V] [G], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa LONGERON
Source officielle4e chambre civile
679331d931df9338379d27f9
23 janvier 2025
23 janvier 2025
corroboré par un ou plusieurs éléments de preuve. 17- Il résulte de l'expertise réalisée le 15 juillet 2021 par le cabinet IDEA que le véhicule présente plusieurs désordres tels que la déformation du longeron
Source officielle1ere Chambre
6793332a32b173f45a7c8dbf
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Ce cabinet a indiqué, dans un rapport en date du 10 juillet 2023, avoir constaté notamment une déformation du longeron, une corrosion perforante et un système de freinage défaillant. M.
Source officiellePPP Contentieux général
6616d46263271232b2e4673e
8 avril 2024
8 avril 2024
dénoncés par la SCI YVRAC dans le cadre de l’instance en référé et n’a retenu que trois désordres en lien avec les travaux exécutés par la SARL YOUNG, ou son sous-traitant : - 13 mètres linéaires de longrines
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2601679_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
A..., représentée par Me Longeron, conclut à titre principal à l’irrecevabilité de la requête, subsidiairement, au rejet de la requête ou, à défaut, à ce qu’il lui soit accorder un délai de six mois pour
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2504199_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Vosgien, - les observations de Me Longeron, représentant
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2300890_20230316
16 mars 2023
16 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - et les observations de Me Longeron, avocat de M. C, qui conclut aux mêmes fins que la requête par les mêmes moyens.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2302039_20230811
11 août 2023
11 août 2023
Par courrier du 22 avril 2023, M. et Mme B qui résident sur le territoire de la commune de Longèves, ont demandé au maire de la commune de Puilboreau l'autorisation de scolariser à titre dérogatoire leur
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93255
13 mai 2016
13 mai 2016
.; que ce devis décrit les fondations comportant, notamment, " la réalisation d'une longrine suivant plan et étude de l'ingénieur béton " et que M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201512
8 octobre 2009
8 octobre 2009
de désordres : au niveau de la carrosserie-peinture, au niveau des pneumatiques, au niveau de la mécanique ; qu'il résulte de ses constatations que certains désordres (notamment la déformation du longeron
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 8
69d57c72cdc6046d4773537e
7 avril 2026
7 avril 2026
[X] [Q] de ce que le véhicule, qui présentait alors 318 432 kms au compteur, avait été immobilisé après avoir été confié au garage Auto Marengo pour des réparations, à cause du longeron avant-droit, tordu
Source officielle2ème chambre section A
67f8aa993b6868ad1f98377e
10 avril 2025
10 avril 2025
Par ailleurs, il n'est pas davantage démontré que le chemin rural revendiqué dans sa portion longeant au Sud les parcelles cadastrées E [Cadastre 31], E [Cadastre 29], E [Cadastre 30] et E [Cadastre 39
Source officielleCour d'Appel
6253caeabd3db21cbdd8c709
26 juin 2008
26 juin 2008
- longeant le bois au sud-est : chemin vicinal ordinaire...
Source officiellePage 60 sur 204