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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d47
8 décembre 2005
8 décembre 2005
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c963bd3db21cbdd882e3
20 avril 2006
20 avril 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries .
Source officielleCour d'Appel
6253c972bd3db21cbdd8856a
11 mai 2006
11 mai 2006
BRON Non comparante Instruction clôturée le 13 Décembre 2005 Audience de plaidoiries du 09 Mars 2006 LA SIXIEME CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée lors des débats et du délibéré de Monsieur LECOMTE
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890df
7 décembre 2006
7 décembre 2006
Monsieur LECOMTE, Président, qui a fait le rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries, . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253c9f5bd3db21cbdd89a65
3 mai 2007
3 mai 2007
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller .
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b675
20 avril 2006
20 avril 2006
Monsieur LECOMTE, Président . Madame DUMAS, Conseiller, qui a fait un rapport oral de l'affaire avant les plaidoiries .
Source officielle2ème Chambre
DTA_2010391_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Vu la procédure suivante : I/ Par une requête enregistrée le 30 juin 2020 sous le n°2006219, Mme A B, représentée par Me Lecomte, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle
Source officielle2ème Chambre
DTA_2006219_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
Vu la procédure suivante : I/ Par une requête enregistrée le 30 juin 2020 sous le n°2006219, Mme A B, représentée par Me Lecomte, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle
Source officielle4e Section - 1re Chambre
DTA_2426740_20250320
20 mars 2025
20 mars 2025
B A, représenté par Me Lecour, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision du 28
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0205JUD004211704
5 février 2009
5 février 2009
En l’affaire Brunet-Lecomte et autres c.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9178d
10 juin 2014
10 juin 2014
Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Huguette NEVEU, lors des débats et lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Madame Florence LECOQ
Source officielle3ème chambre
62c67ca2ca9bf263790309dc
6 juillet 2022
6 juillet 2022
NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU SIX JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT [F] [H] [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Xavier LECOMTE
Source officielle10/ 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007731976
12 février 1990
12 février 1990
exploitait un centre hippique ; que cependant la diminution ou la disparition alléguées des recettes de cette exploitation, liées à la diminution du nombre de chevaux pris en pension, du nombre de leçons
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007753140
29 décembre 1989
29 décembre 1989
Y... selon lequel "ceux-là mêmes qui préchent et me reprochent mon manque de respect de la démocratie n'ont surtout pas à me donner de leçon en ce domaine, la lettre ci-dessous publiée vous permettra d'apprécier
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
695e15ac75782d5f060d969a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, présidente de chambre Madame Isabelle LECOQ-CARON, présidente de chambre
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63943174dbd75c05d41ff2a4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
CAUSE : Madame [I] [K] [Adresse 1] [Localité 4] Me Sonia ABDESMED de la SELARL LAMARCK AVOCATS, avocat au barreau D'AMIENS ET Maître [H] [P] ès qualités de mandataire ad'hoc de la SAS LECOMTE
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b26511cdc6046d4761704f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
d'observation avec le rappel à l'audience du 12/01/2026 pour faire le point du dossier, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Président : M.ARNAUD FERON Juge : M.GILLES LECOMTE
Source officielle1ère chambre
69e777e3cdc6046d4703da5c
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Adresse 2], Demanderesse, prise en la personne de Maître [C] [D], comparante par Madame [Q] [N], dûment munie d'un pouvoir, Ayant pour avocat, la société d'avocats Cyril GUITTEAUD et Anne-Gaëlle LECOUR
Source officielleRéférés Cabinet 4
66964103f5112d8edd05752b
12 juillet 2024
12 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 05 Juillet 2024 prorogée au12 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés
Source officielleRéférés Cabinet 4
66964195f5112d8edd05920b
12 juillet 2024
12 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 5 juillet 2024 prorogé au 12 Juillet 2024 Président : Madame LECOQ, Vice-présidente en charge des référés
Source officiellePage 60 sur 199