Michel X... né le 21 Mars 1944 à ARGENTEUIL (95) Madame Geneviève Z... épouse X... née le 04 Septembre 1945 à DORNECY (58) 2 bis rue de Jolival - 95100 ARGENTEUIL représentés par la SCP KEIME GUTTIN JARRY

Mai 2007 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 06 MAI 2008 APPELANTE : Société CAMA Cie ANTILLAISE DE MATERIEL AUTOMOBILE Rue Thomas Edisson ZI de Jarry

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Guadeloupéenne de distribution moderne, société anonyme, dont le siège est Central Park, zone industrielle de Jarry

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cama Renault, dont le siège est 178, Voie zone industrielle de Jarry

de la société EGPSP ... ... 97190 GOSIER Représentée par Maître Michaël SARDA (Toque 1), avocat au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE SARL CARIB SECURITE PRIVEE 232 rue de la chapelle ZI de jarry

Galerie de Houëlbourg Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Gilles stéphane LALANNE, avocat au barreau de la Guadeloupe.

Pons, - les conclusions de Mme Bailleul, rapporteure publique, - et les observations de Me Jarry pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Département du Var de reprendre la procédure d'attribution du marché en cause au stade de l'analyse des offres en intégrant celle présentée par le groupement Lc2r / Agoracom / Ts Historia / Philippe Jarry

Ils sont représentés devant la Cour par la SCP Lagouche-Jarry, avocats à Angers. 18.     Requête n o 16040/06 Les requérants, des ressortissants français, sont MM.

Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice

Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice

Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice

Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice

Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice

Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice

Ainsi jugé et prononcé le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Fabrice

Ainsi jugé et prononcé le mardi treize janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Pierre

Ainsi jugé et prononcé le mardi treize janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Madame Nadine JARRIER, Monsieur Pierre