B A demande au tribunal de suspendre et d'annuler l'arrêté du 7 février 2025 par lequel la maire de Besançon a délivré un permis de construire en vue d'une extension du centre culturel islamique de Franche-Comté

justifie d'un usage continu et constant du prénom "Malika", depuis sa naissance ; que le prénom "Malika" est typiquement musulman ; que porter un prénom non arabe n'est pas conforme aux traditions de l'islam

Donne acte aux consorts X... du désistement de leur pourvoi dirigé contre la société de Prévoyance bancaire ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 décembre 2013), qu'Isaac

dans un piège tendu par les journalistes, a relevé, après visionnages, que, tandis que l'intéressé s'explique longuement sur le sens de l'expression "Rouges-Bruns-Verts", c'est-à-dire sur une alliance Islam

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roger, Isaac C..., demeurant actuellement à Coublevie (Isère), 2°/ Monsieur Claude

Isak B..., demeurant ... (2ème), en cassation d'un arrêt rendu le 22 janvier 1991 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section des urgences A), au profit de : 18/ Mme C..., demeurant ... (2ème

d'éléments suffisamment probants, susceptibles d'établir la réalité des risques auxquels il serait exposé ; qu'à cet égard, la lettre de menace qui lui aurait été personnellement adressée par le Groupe islamique

Elle a été admise en seconde année de mastère Management spécialisé management médico-social au sein de l'établissement ISEAM Management school.

Il soutient que sa femme porte le foulard islamique et que, pour cette raison, elle n’a pu obtenir de carte d’entrée dans les mess des sous-officiers. Il invoque l’article 9 de la Convention.

révolutionnaires   ; sa femme portait le voile islamique   ; il avait organisé sa manière de vivre conformément à l’idéologie intégriste   ; il protégeait les subalternes partageant les

et en dehors des heures de travail et lisait des publications fondamentalistes islamiques   ; lors de ses fonctions de chef de la cantine militaire, il avait fermé les lieux pour emmener les appelés

Ces limitations peuvent comporter également un devoir pour le personnel militaire de renoncer à s’engager dans le mouvement de fondamentalisme islamique, qui a pour but et pour plan d’action d’assumer

déclaration de modification du 12 mars 2014 que la dénomination de l'association bénéficiaire de la subvention est " Association culturelle et éducative des comoriens de la Réunion " ; le terme " islamique

  ; ces actions avaient pour but de relancer la conscience islamique, qui était passive depuis la fin de l’empire ottoman   ; il y a une transformation vers une société dans laquelle le mode

La condition primordiale de la fin de la terreur est l’instauration de la fraternité basée sur l’Islam (...)

Le lot " menuiseries extérieurs bois " a été attribué à la société Isaac SA. Le lot " carrelages sols souples " a été dévolu à la société Allouche.

En 1988, il devint membre d'un autre groupe islamique fondamentaliste «   Al-Gama-Al-Islamaya   ».

et de coopération avec les organisations de même vocation   ; œuvrer pour une reconnaissance de la religion musulmane   ; faire connaître les valeurs humaines civilisationnelles (sic) de l'Islam