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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2100309_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Le Roux, rapporteur public, - et les observations orales de Me Thao, substituant Me Nguyen, représentant Mme D A et de Me Huret, représentant le Conseil national de l'ordre des infirmiers.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1992:0330DEC001913991
30 mars 1992
30 mars 1992
Hummels, a lawyer practising at Utrecht. The facts as presented by the applicant may be summarised as follows.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101347
25 novembre 2015
25 novembre 2015
facture 1109007590,165,87E contrat 70 rue de l'Est, Boulogne Billancourt, facture 1109021150, 103,53¿, contrat 70 rue de l'Est, Boulogne Billancourt, facture 1110013382, 74,91¿, - contrat 251bis Bd Jean hures
Source officielle1ère Chambre
696745bfcdc6046d473ae15c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
de sérieux et constants troubles excédant les sujétions normales de voisinage du fait notamment de dégradations des communs de l'immeuble, de disputes bruyantes avec ses voisins et des tiers, de hurlements
Source officielleChambre 4-2
6974bdfccdc6046d478b6e65
23 janvier 2026
23 janvier 2026
son égard à l'annonce de son intention de se présenter aux élections professionnelles dès le 2 mars 2018, précisant que le 3 avril 2018, soit cinq jours après son élection, le directeur général avait hurlé
Source officielle1ère Chambre civile
687eaa8041388e7853ac5d99
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Mme [M] [C] atteste, à la date du 8 juin 2023, être témoin “depuis plus d’un an” d’une situation “invivable” causée par des “hurlements de Mme” accompagnés d’insultes lui étant adressées ainsi qu’à sa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
679481610175ed452fca59b6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Elle ne verse aux débats que l'attestation de Mme [X], reprise par le premier juge, laquelle dit avoir entendu Mme [C] donner à Mme [O] des directives contradictoires, hausser le ton et même hurler, à
Source officielle1ere Chambre
65a77f078121050008662c4f
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[K], voisin, pièce n° 44 de l'appelant) atteste avoir dû, le 10 août, faire appel à la police suite à des hurlements et coups incessants au domicile de son voisin M.
Source officielleChambre Sociale
6566e3ee18106f8318baa02e
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Contre toute attente, vous lui avez hurlé dessus, lui indiquant « venez pas me faire chier ! » « Tout le monde ici me prend de haut» « j'en ai marre c'est toujours sur moi ».
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10243
18 mars 2016
18 mars 2016
salariés en raison d'un management très particulier, non sans préciser que tout dialogue avec le Directeur est difficile, voire impossible, puisque "aux premiers mots, le ton monte, se transforme en hurlements
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2020:C310375
24 septembre 2020
24 septembre 2020
n'use pas raisonnablement de la chose louée ; que cinq voisins immédiats de la maison occupée par la famille E... et habitant la même rue relatent : - des nuisances sonores diurnes et nocturnes (hurlements
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f2b
26 janvier 2015
26 janvier 2015
Le fait de revendication syndicale et l'effet de masse populaire quel que soit le degré d'incitation n'est pas permissif de toutes les dérives, ni des insultes, ni des agressions verbales, hurlements et
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me SANDRINE BROGARD, avocat au barreau de NANCYc/DEFENDERESSE
69d557d7cdc6046d477094cf
7 avril 2026
7 avril 2026
Monsieur [O] [A] atteste « avoir entendu le hurlement qui a fait l’objet de son attention à l’encontre de Monsieur [Q] lors de son accident du travail sur le chantier cordon ».
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
69ef1bafcdc6046d47aff9b3
24 avril 2026
24 avril 2026
Il a alerté sans succès ses supérieurs hiérarchiques le 30 juillet 2020 sur les hurlements et insultes dont il était l'objet la veille de la part d'une autre salariée.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2976337-3278498
22 décembre 2009
22 décembre 2009
Les codétenus déclarèrent avoir entendu des hurlements et des bruits de coups derrière la porte fermée de la salle où les gardiens l’avaient emmené.
Source officielle1ère Chambre civile
62e2268b3de91be2e9f7ea0b
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Dans une attestation du 22 mai 2019, elle a affirmé en avoir marre des hurlements et tapages.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
62721826228a02057de673ac
3 mai 2022
3 mai 2022
[U] [S] est sorti précipitamment et leur a hurlé « fermez vos gueules », que le 26 septembre 2022, Mme [Y] a poussé Mme [L] contre la rambarde de l'escalier alors qu'elle remontait chez elle, en présence
Source officiellePremier Président
67061e5ffde28ee4207113be
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le médecin décrivait 'une agitation progressive avec de multiples changements de cellule pour agressivité et hurlements. il paraissait halluciner et soliloquait régulièrement'.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
66878d2b05d6f7f678d495f8
4 juillet 2024
4 juillet 2024
déclaré : 'assise à mon volant pour repartir au travail (fin de la pause méridienne), j'ai ouvert un mail dans mon téléphone provenant de la direction: à la lecture de ce mail, j'ai explosé en vol, j'ai hurlé
Source officielleChambre des Etrangers
6871ecec542d85a267f3c677
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[B] [K] a été interpellé le 4 juillet 2025 par les services de police de [Localité 2] alors qu'il se trouvait sur un 'point de deal', qu'il s'est mis à hurler au passage de la patrouille de police et qu'il
Source officiellePage 60 sur 113