CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

33 275 résultats pour « Gaush »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725dacd58014677421062

Cassation

4 avril 2002

4 avril 2002

révélé que l'auteur des violences avait crevé les yeux de sa victime de son vivant ; que la perfection délibérée et successive, comme en atteste la différence d'ampleur de l'hémorragie affectant l'oeil gauche

Source officielle

Page 60 sur 1664

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

REINHARD, Gaushen

SIREN 853736403GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

05/02/2020

Voir →

CC

cr

613724ffcd5801467741a1aa

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

km / h comme attesté par le témoin Z... et abordant un carrefour où la visibilité était excellente, il pouvait légitimement espérer user du droit de priorité qu'il avait sur le camion arrivant de la gauche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200335

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Tendinopathie de l'épaule gauche.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100363

Cassation

19 mai 2021

19 mai 2021

soit conforme aux règles de l'art, il est indispensable de reprendre la mise en forme et la peinture de la tourelle, la liaison de la tôle du compartiment moteur avec le passage de roue avant gauche

Source officielle
CC

cr

éré qu'il existaitc/Jean-Richard X

61372642cd580146774242dc

Cassation

23 avril 2003

23 avril 2003

choc relevé par le docteur A... lors de l'examen médico-légal - les traces de violence relevées par le docteur A... lors de ce même examen (cinq ecchymoses, signes de morsure, empreintes sur la fesse gauche

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ae1

Cassation

16 novembre 2004

16 novembre 2004

est établi que le docteur X... a violemment pénétré au domicile de la partie civile et qu'une scène de violence s'en est suivie, au cours de laquelle Amel Y... a été sérieusement blessée à la main gauche

Source officielle
CC

comm

61372246cd580146773fb9d4

Cassation

7 juin 1994

7 juin 1994

Z... a apposé à la gauche de sa marque dénominative "La Marmotte", l'emblème de cet animal, voulant ainsi s'arroger le droit d'utiliser ledit emblème à titre de marque, cependant qu'il constitue l'image

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Tony X

6137269bcd58014677426fca

Cassation

5 décembre 2006

5 décembre 2006

ce dernier circulant à une vitesse élevée, ne pouvait s'arrêter, et que malgré une accélération de la part de Pascal Y..., il n'a pu éviter de percuter la moitié arrière de son véhicule sur le côté gauche

Source officielle
CC

cr

6137253ccd5801467741c17a

Cassation

8 novembre 1990

8 novembre 1990

son côté droit ; que le car roulait à 47 km/ h au moment du choc ; que le véhicule conduit par Z... roulait à une allure excessive compte tenu du virage mal " négocié " puisqu'il se trouvait sur la gauche

Source officielle
CC

comm

61372212cd580146773f9fe1

Cassation

7 décembre 1993

7 décembre 1993

étiquette de tissu cousue verticalement le long du bord de l'une des poches arrières du pantalon, constitutive de leur marque, était disposée par la société Wis à l'intérieur du bord de la poche arrière gauche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00528

Cassation

2 mai 2024

2 mai 2024

sur une surface dure, était en lien de causalité avec les faits retenus comme constituant la scène unique de violences, à savoir avoir eu, pour la victime, par ailleurs boxeur professionnel, le bras gauche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200846

Cassation

18 septembre 2025

18 septembre 2025

pénibilité physique et psychologique dans l'exercice de l'emploi qu'il assurait du fait qu'il avait travaillé alors qu'il présentait une gêne importante au niveau de la partie supérieure de la cuisse gauche

Source officielle
CC

civ2

613724bacd58014677417e1b

Cassation

21 juin 2006

21 juin 2006

une nouvelle expertise ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., domiciliée à Fameck (Moselle), qui souffrait de vertiges de Ménière, a subi une intervention chirurgicale de l'oreille gauche

Source officielle
CC

civ2

613724a9cd580146774175a6

Cassation

30 juin 2005

30 juin 2005

prévoyance proposé par l'Association générale interprofessionnelle de prévoyance et d'investissement (AGIPI), a indiqué sur le questionnaire de santé au titre des antécédents médicaux une lombo-sciatique gauche

Source officielle
CC

cr

6079a8599ba5988459c4cdc4

Cassation

15 octobre 2002

15 octobre 2002

écrasé en mer à une centaine de mètres de la côte ; que dix des vingt-deux passagers et membres d'équipage ont péri ; Que les investigations ont établi que l'accident était dû à une panne du moteur gauche

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300265

Cassation

2 mars 2017

2 mars 2017

novembre 2015), que, le 30 juin 2001, la SCI Gambetta (la SCI) a donné à bail commercial à la SNC Grand tabac presse Gambetta, deux boutiques situées au rez-de-chaussée d'un immeuble, l'une à gauche

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00845

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

   ; que des violences réciproques ont été commises, notamment des morsures occasionnant notamment l'amputation partielle du pouce de la main gauche de M. A... et des blessures à M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300411

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

J..., son gérant, locataire, d'un immeuble dénommé [...], situé au [...] , en amont de deux anciens moulins dénommés moulin de Misère et moulin Arnould, le premier, situé en rive gauche, appartenant à

Source officielle
CA

3e chambre

5fd97ab43eb9ae68ed873239

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

[H] par la gauche au niveau de l'intersection alors que M. [H] souhaitait tourner à gauche. M [Z], éjecté de sa moto, a été projeté contre un poteau.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fd9812f571870701dd09318

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

novembre 2013, Mme [V] a souscrit une seconde déclaration de maladie professionnelle suivant certificat médical initial du 11 octobre 2013 faisant état d'une tendinopathie du supra épineux de l'épaule gauche

Source officielle