Codes de loi français

Article Annexe

Données géophysiques Les données géophysiques nécessaires aux systèmes d'armes comme aux forces seront fournies par une organisation interarmées (centre de géographie interarmées, centre interarmées de soutien météo-océanographique des forces) et le programme

Article Annexe I

C3 ORGANISATION C3-1 : Rendre compte de la conformité du matériel reçu par rapport à la liste fournie. RÉALISATION C3-2 : Signaler les difficultés rencontrées dans l'exécution de la tâche.

Article Annexe I

Mesure tritium Carbone 14 significatif Mensuelle (groupement des prélèvements des quatre périodes) Mesure carbone 14 Un émissaire est considéré comme : Les seuils de décision sont fixés comme suit : La répartition des analyses par émissaire est fournie

Article Annexe

Cependant, la caution primitive peut être remplacée et d'autres garanties fournies avec l'agrément du comptable chargé du recouvrement du prix.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

La prothèse sera fournie au mutilé toutes les fois qu'elle sera possible et utile. Les mutilations du nez sont consécutives à des pertes de substances des parties constituantes du nez.

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

la date à laquelle l'organisme mentionné à l'article L. 824-2 du code de la construction et de l'habitation et la commission spécialisée de coordination des actions de prévention des expulsions locatives ont été saisis et en certifiant que la liste fournie

Article Annexe I à l'article D212-78

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Toute aide apportée ou toute prestation fournie par le transporteur ou par son préposé-pour rassembler, acheminer les animaux jusqu'au véhicule et/ ou les charger-est réputée faite pour le compte ou sous la responsabilité exclusive du donneur d'ordre.

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Il appartient au transporteur de procéder, ou faire procéder par le prestataire de son choix, au lavage défini à l'article 2.12 ci-dessus, sur la base des informations pertinentes et complètes qui lui sont fournies par le donneur d'ordre ou son représentant

Article Annexe

L'installation et les circuits d'alimentation des instruments gyroscopiques doivent être tels que la défaillance d'un instrument ou une insuffisance de l'énergie fournie par une des sources ne puisse empêcher l'alimentation convenable des autres instruments

LEGIARTI000033202169

Cependant, la caution primitive peut être remplacée et d'autres garanties fournies avec l'agrément du comptable chargé du recouvrement du prix.

Article 16

L'autorité compétente transmet à la juridiction, dès sa réception, la réponse fournie par l'autre Etat membre de l'Union européenne. D.

Article Annexe III

non satisfaisant. 1) Le bénéficiaire atteste, par écrit, ne pas avoir reçu l'un des documents suivants : le devis, la preuve de la réalisation de l'opération ; L'organisme d'inspection indique, dans son rapport, la quantité de chaleur fatale nette fournie

Article Annexe

Calcul du montant dû par le pouvoir adjudicateur au titre des prestations fournies : 12. 5. 1. Le montant des sommes dues peut être établi sur la base de constats contradictoires lorsque le CCAP le prévoit. 12. 5. 2.

Article Annexe II

Seule l'utilisation d'une calculatrice fournie par le jury est autorisée.

Article Annexe

Beauchamp-Ligny, Bondues, Bousbecque, Bouvines, Capinghem, La Chapelle-d’Armentières, Chéreng, Comines, Croix, Deulemont, Don, Emmerin, Englos, Ennetières-en-Weppes, Erquinghem-le-Sec, Erquinghem-Lys, Escobecques, Faches-Thumesnil, Forest-sur-Marque, Fournes-en-Weppes

Article Annexe II table A

Fourn. 133311 Cirsium creticum (Lam.) D'Urv. subsp. triumfetti (Lacaita) Werner. 91322 Cirsium dissectum (L.) Hill. 91332 Cirsium filipendulum Lange. 91346 Cirsium heterophyllum (L.) Hill. 91369 Cirsium monspessulanum (L.)

Article FRA. APPENDICE 6

.– Ces informations sont fournies pour des tiers de piste ou pour toute la longueur de la piste, selon le cas.

LEGIARTI000041943116

Si elle est transformée ou remplacée, une preuve de la résistance des pièces constitutives de la gouverne doit être fournie 6.01.05 Installations de gouverne et forces d'actionnement du gouvernail 6.01.06 Appareil à gouverner doivent avoir une protection

Article 34

Section 4 : Explications fournies à l'emprunteur et évaluation de sa solvabilité, Art. L311-8, Art. L311-8-1, Art. L311-9, Art. L311-10, Art. L311-10-1, Sct. Section 5 : Formation du contrat de crédit, Art. L311-11, Art. L311-12, Art. L311-13, Art.