FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Arrêt n° 919 F-D Pourvoi n° F 23-10.746 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Ludet, conseiller, M. Richard de la Tour, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Mallard, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Y..., médecin ophtalmologue et de la Clinique générale de Valence ; Attendu que pour le débouter de ses demandes, l'arrêt attaqué relève que l'expert avait écarté une infection due à une flore hospitalière

Flores, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la société La Française d'images, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ;

Flores, conseiller référendaire, les observations de Me Ricard, avocat de l'Association du comité de jumelage Rambouillet-Great Yarmouth, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi

Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Cély Flore, domicilié ... à Corbeil-Essonne (Essonne), 2°/ leARP, dont le siège est ... à Levallois-Perret (

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Gouz-Fitoussi, avocat de la société Football club de Nantes, de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Nulle part ailleurs production, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10861 F Pourvoi n° P 22-19.098 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10042 F Pourvoi n° R 22-21.170 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société SPO Rouen métropole basket, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Touraine convoyages, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10697 F Pourvoi n° W 23-12.876 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la société Tounett La Clarté, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

FLORES, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10864 F Pourvoi n° T 22-20.252 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Altran technologies, après débats en l'audience publique du 2 avril 2025 où étaient présents Mme Monge

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de M.