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6 375 résultats pour « Eric VALERE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

616372541cf28a447224dfe4

Appel

7 avril 2011

7 avril 2011

Hervé KRYCH, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER INTIMÉES Madame [Z] [R] [D] [B] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 6] demeurant : [Adresse 4] Représentée par la SELARL ERIC

Source officielle

Page 60 sur 319

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Annonces BODACC7 résultats

Journal officiel
Créations

LACAN, Valère, Michel, Eric, Vincent

SIREN 988289120Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

24/06/2025

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Créations

LESSAULT, Valere Eric Bernard

SIREN 823995345Greffe du Tribunal de Commerce de Tours

26/01/2025

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Radiations

PAJOT, Bertrand Eric Valère

SIREN 532872116Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

24/02/2023

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Procédures collectives

VALERE ERIC

SIREN 508845781TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE FORT-DE-FRANCE

Autres avis de dépôt — Dépôt de la liste des créances ; la liste des créances article L 622-24 du code de commerce est déposé au Greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance et formuler des réclamations devant le juge commissaire par déclaration au greffe dans le délai d'un mois à compter de la date de la présente publication

15/02/2015

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Ventes et cessions

LE RELAIS DE CASTETS, JUDES, Serge, Chantal, Arlette, Patrick, Anne-Marie, Claudie, Patrick, Murielle, Chantal, Fabienne, Monique, Eric, Valère, Dominique, Eric, Isabelle, Murielle, Florence, Anne-Marie, Olivier, Guy, Stéphanie, Sonia, GALINEAU, TONNELIER, MAIGRET

SIREN 804314631GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

Mise en activité de la société

21/10/2014

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6163c644f3112a7c5868748d

Appel

18 mars 2010

18 mars 2010

Eric VEYSSIERE, conseiller, qui en ont délibéré. Greffier lors des débats : Mme Patricia PUYO, agent administratif faisant fonction de greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a6fd

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

Par ailleurs, la donation prévoyant que le rapport à la succession devait s'effectuer en valeur et non en nature, le fait que la succession du père de M.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6983ea31cdc6046d47f307a2

T. Judiciaire

22 janvier 2026

22 janvier 2026

DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 1] à [Localité 1], représenté par son syndic en exercice, le cabinet GERALPHA GERSTION, SAS [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Maître Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c909bd3db21cbdd8711f

Appel

13 mai 2004

13 mai 2004

SCHENKER BTL (et intimée RG 03/255) C/ SA AIG EUROPE anciennement dénommée UNAT SNC L'OREAL PRODUITS DE LUXE INTERNATIONAL anciennement dénommée SNC L'OREAL PARFUMS ET BEAUTE Société TRANSPORTS ERICH RASMUSSEN

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/Mme X

6137216dcd580146773f3a58

Cassation

13 février 1991

13 février 1991

X..., demeurant chez sa mère, Mme Suzanne X... à Strasbourg (Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 2 juin 1989 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de Mme Elisabeth, Erica

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee4ff

Cassation

7 novembre 1988

7 novembre 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Erik Z..., docteur en médecine, demeurant avenue Louis Raison à Saint-Pierre de Maille (Vienne

Source officielle
CE

Assemblée

CETAT:CETATEXT000018006881

Admin. suprême

16 juillet 2007

16 juillet 2007

Eric Berti, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat du SYNDICAT NATIONAL DE DEFENSE DE L'EXERCICE LIBERAL DE LA MEDECINE

Source officielle
TJ

JCP

6a10bfe9cdc6046d479d4f93

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUGEMENT SURENDETTEMENT A l'audience publique du Tribunal judiciaire de VIENNE, tenue le 21 Mai 2026, Sous la présidence de Mme Clarisse LOPEZ, Juge des contentieux et de la protection, assisté de ERIC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbabd3db21cbdd944ae

Appel

21 mars 2019

21 mars 2019

Il dépend principalement de la succession un bien immobilier sis [...] , les parties ne pouvant s'entendre sur la valeur du bien ni sur les conditions de sa vente.

Source officielle
CC

comm

61372338cd58014677406fae

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

Allain Z... au titre de l'Impôt sur le revenu et de la taxe sur la valeur ajoutée ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Joal Hotellerie, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100868

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Eric X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c872bd3db21cbdd854e7

Appel

12 décembre 2000

12 décembre 2000

A cet égard les attestations de Daniel BARRIERE ( "je me rappelle avoir conseillé, en ma qualité d'ami et d'ancien notaire de la famille, de faire mention de cette bague de famille et de valeur dans le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca11bd3db21cbdd89f33

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

Le fait que les noms du de cujus soit portés sur le document litigieux ne suffit pas, au vu de ces considérations, à lui conférer la valeur d'un testament.

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f21676cdc6046d47f8e8ef

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Olivier Eric GAVALDA, Président du conseil d'administration, [Adresse 2] comparant par Me Sandra OHANA [Adresse 3] [Localité 1]) et par Me Eric BOHBOT [Adresse 4] [Localité 2] [Courriel 1] (D430) DEFENDEUR

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

69ced154cdc6046d47e7bd7f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DÉBATS : A l'audience publique tenue le 11 Décembre 2025, Monsieur Eric JOLY, Premier Vice-Président Adjoint, siégeant en qualité de juge unique, conformément aux dispositions de l’article 812 du Code

Source officielle
TJ

Chambre des référés

66a15695bfa4c7b1df1cbb6e

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

CONSULTATIONS 7 SUR 7 c/ [N], [E], [K] Grosse(s) délivrée(s) à Me Jimmy BLOUIN Expédition à Me Eric AGNETTI le 24 Juillet 2024, Présidente : Madame

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00020

Cassation

16 janvier 2019

16 janvier 2019

ordinaire du 24 avril 2013 de la SAS Mathec, les deux associés, soit la Société Holding Z... représentée par Monsieur Luc Z... et la Société Pénélope représentée par Monsieur Eric Y..., ont évalué la valeur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc39bd3db21cbdd8f872

Appel

1 mars 2012

1 mars 2012

personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Rue Jacques de Vaucansson-BP 1022 Zi Salvaza 11000 CARCASSONNE CEDEX 09 représenté par la SCP NEGRE Eric-PEPRATX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

69e1c76bcdc6046d4788f901

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Paule ALZEARI, présidente Monsieur Eric LEGRIS, président Madame Christine LAGARDE, conseillère

Source officielle