. ; que ce dernier, après examen, a diagnostiqué une affection bénigne du cordon spermatique dénommée "funiculite" et après une analyse de sang et d'urines a prescrit un traitement à base d'antibiotiques

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 JUILLET 2021 La société Régie Autonome des Transports Parisiens (RATP), dont le siège est [Adresse 1], agissant en qualité de coordonnateur

Ce dernier a alors reçu notification de la mesure de garde à vue et indiqué ne pas être en mesure de communiquer les coordonnées des parents du mineur. 4.

pédagogiques est d'au moins un coordinateur à temps plein par promotion.

pédagogiques est d'au moins un coordinateur à temps plein par promotion.

demeurant place de l'Eglise, 07430 Vernosc-les-Annonay, en cassation d'un arrêt rendu le 19 novembre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (1ère et 4ème chambres réunies), au profit de la société Corona

, pas plus que la coordination des intervenants des autres services dépendant des opérations dont vous avez la charge.

suspension de l'exécution de la décision du 30 mai 2022 par laquelle le président du centre communal d'action social (CCAS) de la commune d'Elancourt a procédé à sa mutation sur les fonctions de coordonnatrice

souligne que les règles de l'art pour la construction du four n'ont pas été respectées, notamment au niveau de la fumisterie (35 % d'alumine au lieu de 42 %) au niveau de l'acier de la cheminée (acier corten

mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [Adresse 6], 5°/ à la Mutuelle des architectes français, dont le siège est [Adresse 2], 6°/ à la société Michel Corbin

engagée le 20 janvier 2000 par l'association Apart, devenue l'association Atelier de récupération et de traitement pour l'environnement, l'écologie et la créativité (l'association), en qualité de coordinatrice

EXPOSE DU LITIGE Madame [E] a été engagée par la société DELSEY SA, en qualité de responsable coordination groupe, statut cadre dirigeant, selon un contrat de travail à durée indéterminée du 1er mars

Y..., architecte, assisté par la société Béton armé et coordination du bâtiment (BACOTEC), une mission concernant l'étude et la réalisation d'un groupe de bâtiments dénommés Résidence Saint-Clair II,

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Rennes, 11 juin 1992), que les 3 associés de la société civile interprofessionnelle d'ingénierie, d'études et de coordination

DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ l'Union des assurances de Paris (UAP), dont le siège est ..., 2°/ la société Bureau devis coordination

X... a été engagé en décembre 1984 par la compagnie Vendôme, en qualité de dessinateur ; qu'après plusieurs promotions, il a été nommé coordinateur de chantier ; qu'il a réclamé le paiement d'heures supplémentaires

B), au profit : 1°/ de la Banque hypothécaire européenne (BHE), société anonyme, dont le siège est ... 91-05 75231 Paris Cedex, 2°/ de la société Groupement d'études de réalisations et de coordination

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 mars 2021), Mme [E] a été engagée en qualité de coordinatrice, à compter du 2 septembre 2013, par la société Pleyel centre de santé mutualiste.