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1 594 résultats pour « Colinet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725fccd580146774220fa

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

déclarations de Patricia D..., ajoutant que malgré plusieurs entretiens téléphoniques avec la SARL PEP Technologies, il n'avait pu obtenir le moindre grand livre ou journal auxiliaire quelconque ; Colette

Source officielle

Page 60 sur 80

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Annonces BODACC411 résultats

Journal officiel
Radiations

COUFOURIER, Aurelie, Christelle, Carole, COLINET

SIREN 988041224Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

05/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS COLINET

SIREN 340906601Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

02/07/2026

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Créations

Colinet, Fabrice

SIREN 106733181Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

01/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

COLINET

SIREN 973502222Greffe du Tribunal des Activités Economiques de lyon

28/05/2026

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Modifications diverses

COLINET, Frédérique, Laurence, COLINET

SIREN 521123836Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

26/05/2026

Voir →

CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007649467

Admin. suprême

4 juillet 1975

4 juillet 1975

LAURENT , COLONEL COMMISSAIRE DE L'AIR, EN RETRAITE, DEMEURANT ...

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160383

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

secrétariat le 25 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le ministre de la défense à sa demande de communication d'une copie des documents suivants le concernant détenus par les services du « Camp Colonel

Source officielle
CA

Avis

CADA:20181124

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, dans le cadre d'une recherche personnelle, de l’ensemble des documents contenus dans le dossier militaire de son cousin germain, le colonel

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

69e06e79cdc6046d4768a346

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

[A] [C] a subi une intervention chirurgicale qui devait consister en une septoplastie, opération destinée à redresser la cloison nasale, et une turbinectomie partielle des cornets inférieurs pour réduire

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69e1c67acdc6046d4788cfea

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

DÉCISION DÉFÉRÉE : 2024005386 Tribunal de commerce de Rouen du 02 décembre 2024 APPELANT : Monsieur [B] [R] [Adresse 1] [Localité 1] représenté et assisté par Me Amélie DE COLNET

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1993:847

CJUE

20 octobre 1993

20 octobre 1993

#Phil Collins protiv Imtrat Handelsgesellschaft mbH i Patricia Im- und Export Verwaltungsgesellschaft mbH i Leif Emanuel Kraul protiv EMI Electrola GmbH.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01283

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

personnel ; qu'il ressort des éléments précédemment évoqués que, comme il a été relevé par l'inspecteur du travail dans ses décisions des 2 juillet et 13 août 2010, les décisions prises par la SAS Colimate

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

60359411c9eb6eb8a6c4e2c2

Appel

30 mars 2016

30 mars 2016

Crée en 2001, la société CRM COMPANY a, courant 2006, racheté outre la société SINGAPOUR, la société NDC et Associés et la société COCCINELLES et a été introduite en bourse.

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CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:0904DEC003991798

Admin. suprême

4 septembre 2001

4 septembre 2001

at the time of commission of the offence, the court relied on an expert’s psychiatric opinion to the effect that the applicant’s personality was characterised by an aggressive attitude as well as coldness

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2504669_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2307311_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 14 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305404_20260206

Administratif

6 février 2026

6 février 2026

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, Mme Caron, première conseillère.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310075

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

X... le dressage incorrect des tableaux des baies vitrées, l'absence de pose de collerettes et grilles du conduit de fumée et des grilles de ventilation lorsque la pose de la chaudière relevait de son

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300780

Cassation

23 juin 2016

23 juin 2016

conséquence ordonné aux exposants, à moins qu'un accord soit conclu entre les parties pour les modalités d'accès concernant le portail installé, d'enlever le portail mis en place en limite de la rue des Coccinelles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a1bd3db21cbdd88dab

Appel

2 novembre 2006

2 novembre 2006

-Y... et une SARL La Coccinelle d'une part et la SARL Bar Club Loisirs Culture (BCLC) d'autre part, avec une levée d'option au 31 janvier 2000 au plus tard à peine de caducité.Cette option ne peut être

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca34bd3db21cbdd8a580

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

A la diligence de PRODIM, il a été constaté par officier public que l'enseigne SHOPI a été déposée dès le 26 janvier 2005, puis, remplacée par une enseigne COCCINELLE (société des Etablissements Segurel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e28

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

extérieures, à effectuer le changement des autogyres et le débouchage régulier des orifices d'évacuation des eaux de la traverse basse, le remplacement des vitres cassées, la réparation du trou dans la collerette

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2407309_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2413901_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

A été entendu au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Colin rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle