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15 658 résultats pour « Cheneau »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

69f19588cdc6046d47ed6727

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

mise en oeuvre d'un échafaudage (3 m de hauteur) de sorte que "l'entretien de ce chéneau n'est ni facile ni aisé". 64.

Source officielle

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CA

Chambre civile TGI

67f0bfef7404cfa73fa4bc8f

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

À titre principal lié à des infiltrations d'eaux pluviales au droit du linéaire du chéneau : 'le débord de la couverture en tôle est insuffisant à l'égout sur chéneaux, compte tenu de la pente extrêmement

Source officielle
CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025908785

Admin. suprême

21 mai 2012

21 mai 2012

DU DOMAINE DE CHATEAU BARRAULT, dont les sièges sont situés Chemin de Jupiter à Bayonne (64100) ; la SOCIETE CHATEAU BARRAULT et la SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE CHATEAU BARRAULT demandent au Conseil

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd94401

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

parc de ce château.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164534

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 septembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Salses-le-Château à sa

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154544

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

l'Aisne à sa demande de communication d'une copie de l'ensemble des documents médicaux le concernant en possession de l'unité médico-psychologique ambulatoire (UMPA) rattachée au centre pénitentiaire de Château-Thierry

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160440

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 28 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Château d'Oléron à sa demande

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020829728

Admin. suprême

1 juillet 2009

1 juillet 2009

DE LEDEUIX et portant, respectivement, sur une ouverture dans la façade sud du château de Ledeuix et sur la construction d'une galerie et d'un escalier dans la cour du même château ; que, par le jugement

Source officielle
CA

Référés Premier Président

671b35a82edfb0b58c05effa

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

DU CHATEAU DE DISSAY C/ S.A.S.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00929_20240604

Admin. Appel

4 juin 2024

4 juin 2024

Par arrêté du 26 novembre 2018, le préfet de la Gironde a refusé de faire droit à la demande de la société Château l'Évangile au profit de la société Château l'Église Clinet.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

63c10548bf9fd47c90a13661

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

La SCI Château de la Follie n'a pas répondu à M. [H] [Z].

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

G-MW5M SOCIÉTÉ CIVILE VITICOLE DU CHATEAU SEGUELONGUEc/S.A

63cf847aa6687f7c904cba37

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

* * * EXPOSE DU LITIGE ET DE LA PROCÉDURE La société civile viticole du Château Seguelongue (ci-après la Scv du Château Seguelongue) et la Sas Euralis distribution aux droits de laquelle vient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a43c

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

CHATEAU MAS NEUF , prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis Château Mas Neuf des Costieres 30600 VAUVERT représentée par la SCP ARGELLIES

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100788

Cassation

28 juin 2012

28 juin 2012

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 12 octobre 2010), que la société Château Marie du Fou

Source officielle
CE

10/ 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007684233

Admin. suprême

11 février 1981

11 février 1981

1977; CONSIDERANT QUE, SI L'ADMINISTRATION EST TENUE D'ASSURER UN ENTRETIEN DES VOIES NAVIGABLES PERMETTANT UN USAGE DESDITES VOIES CONFORMES A LEUR DESTINATION, CETTE OBLIGATION NE CONCERNE QUE LE CHENAL

Source officielle
CC

civ3

6137234bcd58014677407ea0

Cassation

21 juillet 1999

21 juillet 1999

X..., demeurant ..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de redressement des trois sociétés civiles d'exploitation agricole Château des Tours, Château Le Couvent et Château Haut Brignon,

Source officielle
CA

2 e chambre civile

627df7e30d41e0057d43e32d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

de Besseuil ; Rejette la demande de dommages et intérêts formée par la société Château de Besseuil ; Rejette la demande en résolution de la vente formée par la société Château de Besseuil ; Condamne

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2108380_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

Par un mémoire enregistré le 25 août 2022, la SNC 30 Château a acquiescé au désistement du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier sis 35 avenue Sainte Foy et 28 rue du Château à Neuilly.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

62833c285a52a8057d99184f

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

de référés, aux fins notamment de voir condamner la société Château Angélus à vendre aux conditions des ventes en primeurs 485 caisses de 12 bouteilles de Château Angélus millésime 2018, sous astreinte

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00248

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

LE CLUZEAU constitue un produit associé au vin DUCLUZEAU ; Marque semi-figurative CHATEAU DUCLUZEAU : qu'il s'agit de comparer la marque semi-figurative CHATEAU DUCLUZEAU et la marque verbale CHATEAU

Source officielle