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30 536 résultats pour « Chadee »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007889670

Admin. suprême

20 octobre 1995

20 octobre 1995

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier

Page 60 sur 1527

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Journal officiel
Radiations

CHADEE, Tarik, Hossen

SIREN 521946012Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

16/01/2026

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Créations

DEPANNAUTO67, CHADEE, Tarik, Hossen

SIREN 521946012Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

23/02/2023

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Radiations

LE TUK-TUK 2.0, CHADEE, Boonlert, COPPIER

SIREN 519594295Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

27/05/2022

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Ventes et cessions

LE TUK-TUK, CHADEE, Boonlert, COPPIER

SIREN 910844091Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

Acte sous seing privé en date du 25/04/2022 enregistré au Service de l'Enregistrement de ANNECY le 26/04/2022, Dossier 2022 00044107. Référence : 7404P01 2022 A 02118. Adresse de l'ancien propriétaire : 715 route d'Annecy 74540 VIUZ-LA-CHIESAZ . Adresse du nouveau propriétaire : 60 B Route des Rutys Pringy 74370 ANNECY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

15/05/2022

Voir →

Modifications diverses

LE TUK-TUK 2.0, CHADEE, Boonlert, COPPIER

SIREN 519594295GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

16/09/2016

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CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000007890245

Admin. suprême

22 mai 1995

22 mai 1995

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007853338

Admin. suprême

6 janvier 1995

6 janvier 1995

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS

Résumé IA — à vérifier
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007874716

Admin. suprême

30 juin 1995

30 juin 1995

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007904922

Admin. suprême

6 mars 1996

6 mars 1996

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007901376

Admin. suprême

19 mai 1995

19 mai 1995

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007878678

Admin. suprême

3 juin 1996

3 juin 1996

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007878687

Admin. suprême

3 juin 1996

3 juin 1996

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007878726

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007895549

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007896047

Admin. suprême

31 janvier 1997

31 janvier 1997

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007896799

Admin. suprême

27 septembre 1996

27 septembre 1996

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007899204

Admin. suprême

21 juin 1995

21 juin 1995

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007944970

Admin. suprême

17 décembre 1997

17 décembre 1997

03-10 AGRICULTURE, CHASSE ET PECHE - DIVERS.

Résumé IA — à vérifier
TA

2ème Chambre

DTA_2102916_20230301

Administratif

1 mars 2023

1 mars 2023

Après une conversation téléphonique, le service la lui a fait parvenir à l'adresse de l'EURL Le Chat Bada.

Source officielle
CC

civ2

61372395cd5801467740badc

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national de la chasse (ONC), dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

civ2

61372498cd58014677416ca9

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

matérielle émanant de deux créanciers et de la débitrice, le juge de l'exécution a rendu une seconde décision le 24 avril 2003, contre laquelle Mme X... a formé un appel limité aux créances du Crédit mutuel chasse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00081

Cassation

30 janvier 2019

30 janvier 2019

confié à la société Groupe Cer, assurée par la société MMA Iard (la société MMA), la réalisation de travaux de fourniture et d'installation de panneaux photovoltaïques et d'un ballon de production d'eau chaude

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300339

Cassation

18 avril 2019

18 avril 2019

société Duret des travaux d'aménagement consistant en la réalisation d'un balcon et d'un escalier avec balustrade et habillage pierre, la pose de dallage pierre en sol de la terrasse et de l'escalier sur chape

Source officielle
CC

civ3

60794d999ba5988459c48993

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 5 mars 2004), rendu comme en matière de référé, que le 25 juillet 2002 la banque Espirito Santo et de Venetie, venant aux droits de la banque JP Morgan Chase

Source officielle