CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 615 résultats pour « Castalan »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

CHAMBRE 2

DTA_2302992_20251128

Administratif

28 novembre 2025

28 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 4 novembre 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2301465_20251231

Administratif

31 décembre 2025

31 décembre 2025

Délibéré après l’audience du 2 décembre 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2301534_20251009

Administratif

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Délibéré après l'audience du 4 septembre 2025 à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Lepers Delepierre, conseillère.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2301995_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Délibéré après l'audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2201114_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Délibéré après l'audience du 27 mai 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2201239_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Délibéré après l'audience du 4 février 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2201440_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné M. de Saint-Exupéry de Castillon pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2201473_20220727

Administratif

27 juillet 2022

27 juillet 2022

Le président du tribunal a désigné M. de Saint-Exupéry de Castillon pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2201784_20251114

Administratif

14 novembre 2025

14 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 9 octobre 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2200273_20250325

Administratif

25 mars 2025

25 mars 2025

Délibéré après l'audience du 11 mars 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2200883_20240214

Administratif

14 février 2024

14 février 2024

Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère, M. Diard, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2100120_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Délibéré après l'audience du 5 novembre 2024, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002270_20221230

Administratif

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Délibéré après l'audience du 6 décembre 2022, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2001573_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Cristille, président, Mme Castellani, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mars 2023.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202655_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Crassus, conseillère, Mme Neumaier, conseillère, Rendu public par mise

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101008_20230601

Administratif

1 juin 2023

1 juin 2023

Délibéré après l'audience du 11 mai 2023, à laquelle siégeaient : - Mme Mach, présidente, - Mme Castellani, première conseillère, - M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2102878_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Délibéré après l'audience du 4 février 2025, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, M. Aubry, conseiller.

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2205198_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

C D A, représenté par Me Legrand-Castellon, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 7 juillet 2022 par lequel la préfète de l'Ain lui a fait obligation de quitter le territoire français

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204402_20221003

Administratif

3 octobre 2022

3 octobre 2022

d'antennes de téléphonie mobile existantes, de l'agrandissement d'une fausse cheminée servant à leur camouflage et de l'ajout de modules d'activation de petite taille en pied, sur un bâtiment sis 7, rue du Castillon

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2308520_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

défrichement, s’est fondé sur les motifs tirés de ce que le projet consistant en la création d’un lotissement de sept lots à bâtir se situe en continuité d’un ensemble forestier intégré au Massif de Castillon

Source officielle

Page 60 sur 181

← PrécédentSuivant →