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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200426
13 mars 2014
13 mars 2014
et une recherche du réflexe stapédien ou à défaut mie étude du suivi audiométrique professionnel ; qu'il est en outre prévu que ces examens soient réalisés en cabine insonorisée, avec un audiomètre calibré
Source officielleCour d'Appel
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22 novembre 2012
22 novembre 2012
AUTRE INTERVENANT LA SCI EMAPHY, prise en la personne de son représentant légal 67 rue Voltaire - PK 7 - BP. 30670 - 98895 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL CALEXIS LA SCI JALYLE, prise
Source officielle2ème chambre
DTA_2003720_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
société Sud Energy le 22 novembre 2019, la vis d'alimentation de la chaudière s'est bloquée quotidiennement, nécessitant l'intervention d'un agent technique pour extraire des morceaux de bois mal calibrés
Source officielle7ème chambre
DTA_2102903_20220706
6 juillet 2022
6 juillet 2022
C, titulaire du permis de chasser, a procédé à l'enregistrement d'une carabine de calibre 22LR et d'une autre de calibre 270WIN.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2402783_20250120
20 janvier 2025
20 janvier 2025
cérébral ; - elle a présenté le lendemain une hémiparésie gauche aux trois étages ; - une imagerie par résonnance magnétique (IRM) réalisée le 2 juillet 2020 a fait apparaître une thrombectomie d'un caillot
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
652a30cc7ed1ea831811256e
13 octobre 2023
13 octobre 2023
; que cette exigence d'un examen réalisé en cabine insonorisée avec un audiomètre calibré est impérative ; qu'à cet égard, la caisse verse aux débats la fiche relative à la MP 42 issue de la Charte des
Source officielleRétention admin étrangers
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1 avril 2026
1 avril 2026
administrative Ordonnance du 01 Avril 2026 Dossier N° RG 26/01695 - N° Portalis DB2Y-W-B7K-CEMC6 Nous, Claire ESCARAVAGE-CHARIAU, magistrat du siège au tribunal judiciaire de Meaux, assisté de Anastasia CALIXTE
Source officielleJCP FOND
6722a0d53f64f312698a5edd
15 octobre 2024
15 octobre 2024
NÎMES TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00296 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JYUG Minute N° : 767 /2024 JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Calixte
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01179_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., née le 17 mars 1955, a été victime d’une chute, le 21 décembre 2017, alors qu’elle circulait à pied sur le trottoir situé au droit du n° 10 de la rue Calixte Camelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0125DEC003768397
25 janvier 2000
25 janvier 2000
Under Option A, a payment of £150 could be claimed for each large-calibre handgun.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC003766697
26 septembre 2000
26 septembre 2000
Under Option A, a payment of £150 could be claimed for each large-calibre handgun.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC003767997
26 septembre 2000
26 septembre 2000
Under Option A, a payment of £150 could be claimed for each large-calibre handgun.
Source officiellesoc
61372160cd580146773f33d4
17 octobre 1990
17 octobre 1990
Caillet, Benhamou, Lecante, Bèque, conseillers, Mme Béraudo, M. Bonnet, M. Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, Mme Charruault, conseillers référendaires, M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
65af6662b6c6260008b52fb5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LES MARGATS DE RAOUL [Adresse 6] [Localité 5] Représentant : Me Benoît CALLIEU, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Nous, Catherine COURTEILLE, Magistrat de la Mise en Etat, assisté de Anaïs
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210528
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2501751_20251128
28 novembre 2025
28 novembre 2025
B..., représentée par Me Caillet, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 13 décembre 2024 par laquelle la directrice générale de l’Institut Mines-Télécom a prononcé son licenciement sans
Source officiellesoc
61372104cd580146773f04bf
24 janvier 1990
24 janvier 1990
Caillet, Lecante, conseillers, MM. Faucher, Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
6137210dcd580146773f09af
23 mai 1989
23 mai 1989
Caillet, Valdès, Lecante, Waquet, conseillers, MM. Faucher, Bonnet, Mme Béraudo, conseillers référendaires, M.
Source officiellesoc
61372112cd580146773f0c07
4 avril 1990
4 avril 1990
Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Waquet, Renard-Payen, Boittiaux, conseillers, M.
Source officiellesoc
6137208bcd580146773eb687
12 décembre 1990
12 décembre 1990
Caillet, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, M. Faucher, conseiller référendaire rapporteur, MM. Benhamou, Lecante, Renard-Payen, Boittiaux, Bèque, conseillers, Mme X..., MM.
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