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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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JEX
662aa1d6c8a1343b8cd63047
25 avril 2024
25 avril 2024
Or, selon le certificat médical versé aux débats, monsieur [F] [M] ne peut, sans dommage eu égard à son handicap, voir bousculer le cadre de vie qu’il connaît depuis plusieurs années sans que n’ait été
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10434
17 mai 2016
17 mai 2016
sentiment ; que le médecin traitant à l'occasion de l'arrêt de travail initial indique, notamment dans les éléments médicaux recueillis, la présence des troubles du sommeil et de l'attention, une boulimie
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5915
20 juillet 2000
20 juillet 2000
Plus tard au cours de sa garde à vue, il reconnut sa culpabilité et admit de nouveau avoir bousculé les gendarmes dans sa tentative de fuite.
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ff
9 juin 2011
9 juin 2011
celles d'autres grandes cités européennes ; qu'il n'est présenté aucun reproche sérieux à Madame Y...quant aux conditions de prise en charge des enfants ; qu'à cet égard, si Monsieur Z...évoque la boulimie
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200483
29 mars 2012
29 mars 2012
RTM, gardienne de l'escalator, ne peut donc s'exonérer de la responsabilité qui pèse ainsi sur elle qu'en démontrant que l'accident est dû à l'action étrangère d'un tiers, en l'espèce le client qui, bousculé
Source officiellecr
613725f5cd58014677421d8f
26 juin 2001
26 juin 2001
de base légale " ; Les moyens étant réunis ; Attendu que, pour déclarer Maxime B... coupable de deux délits de violences avec arme, les juges relèvent qu'étant au volant d'un véhicule, il a bousculé
Source officielleCour d'Appel
REFERE 6 Novembre 2012 E. P. L. E COLLEGE LOUIS DURANDc/Madame Catherine X
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb0
6 novembre 2012
6 novembre 2012
Demandeur au référé, Représenté par Maître Emmanuel RAYNAL, avocat, ET : Madame Catherine X... épouse Y... ... 23200 SAINT-MEDARD LA ROCHETTE Madame Dominique Z... épouse A... ... 23600 BOUSSAC
Source officielleCour d'Appel
E REFERE 6 Novembre 2012 E. P. L. E. COLLEGE LOUIS DURANDc/Madame Marie-Laure X
6253cc5bbd3db21cbdd8fdb7
6 novembre 2012
6 novembre 2012
23200 BLESSAC Madame Elodie L... épouse M... ... 23480 SAINT SULPICE LES CHAMPS Madame Alexandra N... épouse O... ... 23140 SAINT SILVAIN SOUS TOULX Madame Vanessa P... ... 23600 BOUSSAC
Source officielleJuge unique (Chambre 3)
DTA_2200846_20240222
22 février 2024
22 février 2024
A a été surpris dans sa cellule en train de téléphoner, il n'a pas été sanctionné à cette occasion pour possession d'objets interdits en détention, mais pour avoir bousculé un surveillant auquel il refusait
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007249_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Elle a ainsi été attributaire de trois maisons d'habitation situées à Boussay (Loire-Atlantique), aux 15, 15 bis et 17 du lieudit La Morinière.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02807_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
D l'a insulté puis bousculé, ce dernier tentant de lui donner un coup de tête partiellement esquivé et lui tirant l'oreille. Si les nombreuses d'insultes proférées envers l'arbitre sont reconnues, M.
Source officiellecr
61372639cd58014677423e46
24 juin 2003
24 juin 2003
les conséquences légales de ses propres constatations et violé l'article 314-1 du Code pénal ; "alors 2°) qu'aux termes de deux certificats médicaux établis les 15 et 21 octobre 1997, les docteurs Bousser
Source officiellecr
61372692cd58014677426a84
24 mars 1999
24 mars 1999
d'escroquerie à la TVA ; que, dans l'organisation du circuit commercial fictif organisé dans le but de créer des crédits de TVA, les faits reprochés à Claude Z..., Stéphane Z..., René X..., Meesok Y... et Boum
Source officielle3ème Chambre
DTA_2503428_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle3ème Chambre
DTA_2513646_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet du Val-d’Oise en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fd96648de1c1051a8e4c017
7 février 2020
7 février 2020
000 euros ; LES CONDAMNE in solidum aux dépens de première instance et d'appel qui pourront être recouvrés directement, pour ceux dont ils ont fait l'avance sans avoir reçu provision, par Maître Boussuar-Le
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204757_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
BOUSSUGE La République mande et ordonne à la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature en ce qui la concerne ou à tous commissaires
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200387_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
BOUSSUGE La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle2ème chambre
DCA_22TL20158_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
B, représenté par Me Boussoum, conclut au rejet du recours et à ce que soit mise à la charge de l'Etat, la somme de 2 500 euros à la fédération Interco CFDT au titre de l'article L.761-1 du code de justice
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2104771_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 8 mars 2021, 8 avril, 5 juillet et 7 novembre 2022, Mme A B , représentée par Me Boussoum, demande au tribunal, dans le dernier
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