AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
60375d7e1371843ad2d30f60
2 avril 2015
2 avril 2015
certaines livraisons problématiques : « Je ne doute pas que le problème est probablement dû au transport », puis, aux termes d'un courriel du 5 novembre 2008 : « Nul doute que ce problème provient des boudins
Source officielleCour d'Appel
6253cbfabd3db21cbdd8ec52
17 janvier 2012
17 janvier 2012
d'intrusions dans la vie personnelle des salariés et d'allusions à ce sujet ; Attendu que Mme I... indique que le patron ne respectait personne et rapporte ainsi les propos de " bonne à rien, irrécupérable, boudin
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6451fac548616ed0f8cd4eb5
2 mai 2023
2 mai 2023
Monsieur [U] a précisé qu'il démontait régulièrement avec Monsieur [A] [D] des organes des fours contenant des joints, des tresses, des boudins et des fibres d'amiante, et qu'ils participaient l'été aux
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63c10563bf9fd47c90a13696
12 janvier 2023
12 janvier 2023
constaté, lors de nos différents contrôles, auxquels vous étiez présente: - le 4 janvier 2019, 36 produits dont la date limite de consommation était dépassée, présents à la vente, dont 8 unités de boudin
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10363
20 septembre 2017
20 septembre 2017
certaines livraisons problématiques : « je ne doute pas que le problème est probablement dû au transport », puis, aux termes d'un courriel du 5 novembre 2008 : « Nul doute que ce problème provient des boudins
Source officielleChambre Sociale
61630e4dda3e3d306603673f
8 mars 2012
8 mars 2012
l'amiante dans les joints ; nous utilisions l'amiante en bandes souples sur les tuyauteries, les flexibles de raccordement à nos citernes mobiles, les joints des portes des chaudières étaient également en boudin
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-159163
12 novembre 2015
12 novembre 2015
57592/08, 3 February 2015) and Bodein v.
Source officielleChambre Sociale
63d37aeed1bc2605de4b4c3f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Il changeait ainsi le vieux joint qui se délitait et tombait en poussières ainsi que le boudin de la porte du four, qui était également en amiante et usé du fait de la chaleur.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2024:1010JUD000745323
10 octobre 2024
10 octobre 2024
They referred in particular to the Court’s judgment in the case of Bodein v.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6789fa420c7dc206c9eb7e0b
16 janvier 2025
16 janvier 2025
suivant déclaration d'appel du 11 octobre 2022, APPELANTE : [Y] [I] née le 30 Juillet 1991 à [Localité 7] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me DELAMARE DE BOUTTEVILLE
Source officielleChambre 1-6
5fe1cf6f09c373154214f945
10 décembre 2020
10 décembre 2020
éléments et remplacement de carreaux endommagés pour un montant de 2 113,20 € ; - une facture de l'entreprise l'art d'Orient, payée en espèces, relative à l'achat d'une housse de matelas, de coussins, boudins
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2019:1112DEC006899513
12 novembre 2019
12 novembre 2019
. - Le reportage décrivit également la découverte du botulisme (du latin botulus ; « boudin ») – une maladie paralytique grave, mais très rare, notamment due à l’ingestion de la charcuterie
Source officielleCONTENTIEUX CIVIL
69497d6f75782d5f0643dc50
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il en va ainsi des travaux dans la cave (annulation du muret de 20cm au niveau du bac de douche et en remplacement réalisation d’un boudin de finition), en R+1 (brossage et nettoyage des poutres et des
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
678b43bdc6ad78dd9cf0d546
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Nous ajoutons qu'une hypothèse de déformation d'essieu en charge comme celle avancée dans cette note aurait dans tous les cas laissé des traces identifiables au niveau des tables de roulement et des boudins
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_20DA00680_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Boudin, représentant la SARL BTP Services. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C300522
17 juin 2021
17 juin 2021
débats par les consorts [M] et non contestée par la SARL LE COMPTOIR D'EPICURE présente des produits alimentaires dans les rubriques « sélection de grands jambons », « poisson », « foie gras, boudin
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300504_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
marché notifié ; - la rupture de l'ouvrage seuil au droit du barrage, le non-curage du Lair, les transferts de sédiments de l'amont, la rupture de la digue du casier 2, l'absence de mise en place du boudin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2007:0308DEC001871203
8 mars 2007
8 mars 2007
In his New Year speech to the Norwegian people on 1 January 2000 the Prime Minister, Kjell Magne Bondevik stated: “...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2017:1212JUD003061415
12 décembre 2017
12 décembre 2017
57592/08, 3 February 2015)], as well as the judgment of 13 November 2014 [ Bodein v. France , no. 40014/10, 13 November 2014)], lodged by a French citizen...
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0421JUD002815718
21 avril 2026
21 avril 2026
Decree, this period starts from the moment [a person is taken into] police custody or [held in] pre-trial detention for the offence for which the life sentence has been imposed [a footnote refers to Bodein
Source officiellePage 60 sur 60