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1 200 résultats pour « Boudevin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

60375d7e1371843ad2d30f60

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

certaines livraisons problématiques : « Je ne doute pas que le problème est probablement dû au transport », puis, aux termes d'un courriel du 5 novembre 2008 : « Nul doute que ce problème provient des boudins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec52

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

d'intrusions dans la vie personnelle des salariés et d'allusions à ce sujet ; Attendu que Mme I... indique que le patron ne respectait personne et rapporte ainsi les propos de " bonne à rien, irrécupérable, boudin

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6451fac548616ed0f8cd4eb5

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Monsieur [U] a précisé qu'il démontait régulièrement avec Monsieur [A] [D] des organes des fours contenant des joints, des tresses, des boudins et des fibres d'amiante, et qu'ils participaient l'été aux

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

63c10563bf9fd47c90a13696

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

constaté, lors de nos différents contrôles, auxquels vous étiez présente: - le 4 janvier 2019, 36 produits dont la date limite de consommation était dépassée, présents à la vente, dont 8 unités de boudin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10363

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

certaines livraisons problématiques : « je ne doute pas que le problème est probablement dû au transport », puis, aux termes d'un courriel du 5 novembre 2008 : « Nul doute que ce problème provient des boudins

Source officielle
CA

Chambre Sociale

61630e4dda3e3d306603673f

Appel

8 mars 2012

8 mars 2012

l'amiante dans les joints ; nous utilisions l'amiante en bandes souples sur les tuyauteries, les flexibles de raccordement à nos citernes mobiles, les joints des portes des chaudières étaient également en boudin

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-159163

Admin. suprême

12 novembre 2015

12 novembre 2015

  57592/08, 3   February 2015) and Bodein v.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37aeed1bc2605de4b4c3f

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Il changeait ainsi le vieux joint qui se délitait et tombait en poussières ainsi que le boudin de la porte du four, qui était également en amiante et usé du fait de la chaleur.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2024:1010JUD000745323

Admin. suprême

10 octobre 2024

10 octobre 2024

They referred in particular to the Court’s judgment in the case of Bodein v.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6789fa420c7dc206c9eb7e0b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

suivant déclaration d'appel du 11 octobre 2022, APPELANTE : [Y] [I] née le 30 Juillet 1991 à [Localité 7] (33) de nationalité Française, demeurant [Adresse 4] Représentée par Me DELAMARE DE BOUTTEVILLE

Source officielle
CA

Chambre 1-6

5fe1cf6f09c373154214f945

Appel

10 décembre 2020

10 décembre 2020

éléments et remplacement de carreaux endommagés pour un montant de 2 113,20 € ; - une facture de l'entreprise l'art d'Orient, payée en espèces, relative à l'achat d'une housse de matelas, de coussins, boudins

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1112DEC006899513

Admin. suprême

12 novembre 2019

12 novembre 2019

. - Le reportage décrivit également la découverte du botulisme (du latin botulus   ; «   boudin   ») – une maladie paralytique grave, mais très rare, notamment due à l’ingestion de la charcuterie

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX CIVIL

69497d6f75782d5f0643dc50

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il en va ainsi des travaux dans la cave (annulation du muret de 20cm au niveau du bac de douche et en remplacement réalisation d’un boudin de finition), en R+1 (brossage et nettoyage des poutres et des

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

678b43bdc6ad78dd9cf0d546

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Nous ajoutons qu'une hypothèse de déformation d'essieu en charge comme celle avancée dans cette note aurait dans tous les cas laissé des traces identifiables au niveau des tables de roulement et des boudins

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_20DA00680_20221201

Admin. Appel

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public, - et les observations de Me Boudin, représentant la SARL BTP Services. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300522

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

débats par les consorts [M] et non contestée par la SARL LE COMPTOIR D'EPICURE présente des produits alimentaires dans les rubriques « sélection de grands jambons », « poisson », « foie gras, boudin

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2300504_20250630

Administratif

30 juin 2025

30 juin 2025

marché notifié ; - la rupture de l'ouvrage seuil au droit du barrage, le non-curage du Lair, les transferts de sédiments de l'amont, la rupture de la digue du casier 2, l'absence de mise en place du boudin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2007:0308DEC001871203

Admin. suprême

8 mars 2007

8 mars 2007

In his New Year speech to the Norwegian people on 1 January 2000 the Prime Minister, Kjell Magne Bondevik stated: “...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2017:1212JUD003061415

Admin. suprême

12 décembre 2017

12 décembre 2017

  57592/08, 3   February 2015)], as well as the judgment of 13   November 2014 [ Bodein v. France , no. 40014/10, 13   November 2014)], lodged by a French citizen...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0421JUD002815718

Admin. suprême

21 avril 2026

21 avril 2026

Decree, this period starts from the moment [a person is taken into] police custody or [held in] pre-trial detention for the offence for which the life sentence has been imposed [a footnote refers to Bodein

Source officielle

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