. ; " que cet homme, qui n'a prononcé aucune parole de regret, trouve au bout du compte son juste châtiment et soit chassé de la fonction publique d'Etat et interdit d'enseignement, voici ce à quoi je

l'importation n'est soumise à aucune formalité particulière ; qu'en entrant en voie de condamnation à l'encontre de Adnan X... parce qu'il aurait importé 16 tableaux en provenance des USA en se posant à bord

garantir Pascal B... des condamnations susceptibles d'être prononcées à son encontre" ; "aux motifs qu'il ressort des éléments de la procédure que, lors de son interpellation, le prévenu circulait à bord

de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré la prévenue coupable de blessures involontaires ; "aux motifs que, selon le témoignage du contremaître, la distance entre les bobines et le bord

Savoie ; qu'en outre, des investigations des experts en balistique, il appert qu'il est peu probable qu'une balle de calibre 38 spécial, eu égard à sa faible vitesse initiale, puisse transpercer le plat bord

l'entrée de sa cour, que le point de choc sur la partie gauche de la chaussée se trouve non seulement à une distance de 8 m 80 du portail de l'entrée du mas de Mme B..., mais à celle, bien inférieure, du bord

l'enquête et des débats, et particulièrement du plan des lieux dressé par les enquêteurs, que Claude X...a édifié sur un terrain cadastré section Al 39 lui appartenant, sis à ..., Terre-de-Haut, en bord

Maréchal Clauzel ; qu'il a indiqué qu'ils avaient pénétré dans le bureau où il se trouvait en passant par les locaux, lui avaient ordonné de les suivre dans une pièce voisine en lui intimant de ne pas bouger

photographies non contestées produites par Alain Y..., apportent une forte crédibilité à l'hypothèse selon laquelle la dégradation du véhicule a été commise par un instrument de type échenilloir brandi au bout

constituer une charge à son encontre, ce prévenu s'étant borné à louer un véhicule Hertz dont il avait été dépossédé par les amis auxquels il l'avait confié, lorsque les policiers ont découvert à son bord

. ; "aux motifs qu'aucun élément ne permet d'établir qu'Eric X... venant de Crécy-la-Chapelle à bord du véhicule Citroën s'est déporté sur sa gauche au lieu-dit le Mont-Denis et a ainsi coupé la route

énervée, les outrageant en ces termes : "vous n'êtes qu'un agent communal, vous n'avez pas à me dire ce que je dois faire, j'ai l'accord de la police" ; qu'Annie Y... quittait précipitamment les lieux à bord

infraction ; qu'en se débarrassant précipitamment de leurs vélos tout terrain à la vue des policiers et en tentant de s'enfuir, les époux Z... avaient un comportement laissant présumer qu'ils circulaient à bord

sommes d'argent importantes, a indiqué qu'au cours de ce laps de temps, il avait acquis 325 grammes d'héroïne dans la région rouennaise où Manuel Z..., autre trafiquant, le conduisait très souvent à bord

une pièce sombre pour une séance de relaxation, et alors qu'elle était allongée sur ce qui lui avait semblé être un lit, il avait quitté la pièce pour réapparaître entièrement nu, s'était accroupi au bord

civiles les considérations de l'arrêt attaqué selon lesquelles certaines anomalies -place des lividités cadavériques, incompatible avec la position du corps lors de sa découverte, absence totale de boue

en n'ayant pas serré "au maximum" sa droite, le choc s'étant produit aux environs immédiats de la ligne médiane continue ; que les deuxvéhicules circulaient, à l'évidence, à plus de trois mètres du bord

aux motifs adoptés qu'après avoir été formellement mis en cause par Z..., X... a reconnu avoir, à trois ou quatre reprises, caressé les seins et le sexe de Y..., et avoir, pour le moins, introduit le bout