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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6618cf177935f50008be4479
11 avril 2024
11 avril 2024
Blocage de la colonne du pouce articulaire ou extra-articulaire (séquelles de fracture de Bennett ou de Rolando, par exemple) : Dominant Non Dominant En position de fonction (antépulsion
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029311390
30 juillet 2014
30 juillet 2014
opérés par le décret attaqué conduisant au rattachement des communes de l'Aiguillon-sur-Mer, de Notre-Dame-de-Riez, de Vendrennes, de Mesnard-la-Barotière, de Saint-Michel-en-l'Herm, de Saint-Jean-de-Beugné
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2403293_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
; - les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique ; - et les observations de Me Gallardo, représentant le président de l'université de Pau et des Pays de l'Adour, et celles de Me Alexis-Bennett
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6708c002445a086e2bcedb25
10 octobre 2024
10 octobre 2024
audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Eric POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS, Ayant pour avocat plaidant Me Julie BEUGNOT
Source officielleChambre civile 1-3
6789f234e53fca3659f672e6
16 janvier 2025
16 janvier 2025
1967 à [Localité 17] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Caroline VARELA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 282 Représentant : Me Julie BEUGNOT
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6629f36bdc6faf0009588975
24 avril 2024
24 avril 2024
du 13 avril 2023) ; RG n° 23/06995 : Choiselat & autres (déclaration d'appel du 13 avril 2023) ; RG n° 23/07492 : Moreau-Croise & autres (déclaration d'appel du 20 avril 2023) ; RG n° 23/06465 : Beuchet
Source officielle3ème Chambre
DTA_2001882_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 29 février 2020, et des mémoires enregistrés le 4 décembre 2020 et le 9 février 2021, la commune du Monêtier-les-Bains, représentée par Me de Belenet
Source officielle3e chambre civile
65a0edda5bbe450008b2cf1a
11 janvier 2024
11 janvier 2024
par son Directeur Général en exercice, domicilié ès qualités au siège social, [Adresse 4] [Adresse 4] (ordonnance d'irrecevabilité partielle de l'appel du 22 mai 2020) Représentée par Me Antoine BENET
Source officielle1re chambre 2e section
6346597fc024d1adffef7719
11 octobre 2022
11 octobre 2022
septembre 2018 pour un montant de 7 714,30 euros, de Bricorama du 16 septembre 2018 pour un montant de 120,75 euros, de Direct Energie du 6 septembre 2018 pour un montant de 21,23 euros et de la société Benet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0830DEC004906818
30 août 2022
30 août 2022
Moreover, the measure has not been lasting indefinitely, is limited in time by the duration of the criminal proceedings, and the applicant disposes of a right to request its lift (see, mutatis mutandis , Benet
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0329DEC001769607
29 mars 2011
29 mars 2011
there were no new facts or arguments in the submissions, the Court does not see how they could have influenced the decision of the Constitutional Court or be anyhow important for it at all ( a contrario BENet
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01897_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
La société Inasco Ltd est propriétaire d'un bien immobilier situé 2, boulevard Gordon Bennett à Beaulieu-sur-Mer dans les Alpes-Maritimes, dénommé " villa Petra ", bien d'exception disposant d'un parfait
Source officielle1re chambre sociale
6260f8676d9e13277d6e378d
20 avril 2022
20 avril 2022
APPELANT : Monsieur [J] [D] 2 rue de la Tramontane Résid PORT CARNON Bât B appt 145 34280 CARNON PLAGE Représenté par Me Charles SALIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me BEYNET
Source officielle2e chambre sociale
6629f362dc6faf0009588821
24 avril 2024
24 avril 2024
AUGEFI Réprésenté par son représentant légal en exercice dont le siège social se situe [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Charles SALIES substitué par Me Eve BEYNET, avocats au barreau de
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61635159a2ead9ed860b6f8d
17 novembre 2010
17 novembre 2010
LE CABINET BALZANO, prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] représentée par la SCP HARDOUIN, avoués à la Cour assistée de Me Luc CASTAGNET, plaidant pour la SELAS BERNET CASTAGNET
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adca
20 février 2008
20 février 2008
DENIS BERTRAND (avocats au barreau de MONTPELLIER) INTIMEE : SARL CAP HORN prise en la personne de son représentant légal 125, ave Marcel Dassault 34170 CASTELNAU LE LEZ Représentant : Maître BEYNET
Source officielleChambre 1-2
6312eef02e6a8e4f13ca6143
1 septembre 2022
1 septembre 2022
en exercice dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistée de Me Alain DE BELENET
Source officielleREFERES DELIBERE M. PASSAULT
69aa7589cdc6046d47afeb33
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DEFENDERESSES * COMPAGNIE AXA FRANCE IARD, ès qualités d'assureur de la SNC HMC, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Colombe BEIGNOT-DEVALMONT, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître
Source officielleChambre 01
65b949b25a029d9e20daedbe
22 janvier 2024
22 janvier 2024
BOXER EVASION, inscrite au RCS LILLE METROPOLE n°482 991 015 [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Stéphane BESSONNET, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Aurélie
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_21MA02693_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 9 juillet 2021 et le 14 décembre 2022, la commune de Grasse, représentée par Me Gouard-Robert, de la SCP Lesage Berguet Gouard-Robert
Source officiellePage 60 sur 68