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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 9
68f07d96bfd83326c70636fd
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Carole BOUMAIZA de la SCP GOMME et BOUMAIZA, avocate au barreau de PARIS, toque : J094, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 2 pages) Nous, Alexandra
Source officielle1re chambre civile
652f78f2b053208318995a83
17 octobre 2023
17 octobre 2023
en audience publique, devant Sylvie BOGE, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63c10956bf9fd47c90a13b83
12 janvier 2023
12 janvier 2023
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
642fb695cece1704f5747782
6 avril 2023
6 avril 2023
délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffières : Mme Suzanne HAKOUN, lors des débats et Mme Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63b7cd056b63637c907b7c09
5 janvier 2023
5 janvier 2023
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63d37a97d1bc2605de4b4a55
26 janvier 2023
26 janvier 2023
- signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE
Source officielle1re chambre civile
66a48d7bd2924ce9e1556966
26 juillet 2024
26 juillet 2024
en audience publique, devant Nelly CARLIER, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielle1re chambre civile
66a48d7cd2924ce9e155696a
26 juillet 2024
26 juillet 2024
en audience publique, devant Nelly CARLIER, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officielle1re chambre civile
6698b079e6ed70c67f644a03
17 juillet 2024
17 juillet 2024
en audience publique, devant Magali VENET, conseiller, délégué par ordonnance du premier président en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, assisté de Alexandra
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
660f9502a40f8b0008cb75d9
4 avril 2024
4 avril 2024
application des dispositions des articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Avril 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Alexandra
Source officielle1re chambre civile
65a8d455e12c85000874af76
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ORDONNANCE Réputée contradictoire, Signée par Fanny COTTE, vice-présidente, et Alexandra LLINARES, greffière et rendue par mise à disposition au greffe par application de l'article 450 du code de
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65aa296ba34ad10008581b98
18 janvier 2024
18 janvier 2024
- Signé par Madame Muriel DURAND, présidente et par Madame Alexandra AUBERT, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *** FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68f2af4ae97b8c182997b1b0
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Madame [U] [G] conteste la date de consolidation en faisant valoir plusieurs certificats postérieurs à ladite date.
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X
6253c8b1bd3db21cbdd85fed
18 mars 2002
18 mars 2002
PARIS (75018) de Joseph et de ROTH Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 05 Juillet 2001c/Monsieur ROSENBLUM X
6253c8babd3db21cbdd86154
18 mars 2002
18 mars 2002
Anna de nationalité française, Gérant de société demeurant 8bis, Avenue de Verzy 75017 PARIS Prévenu, non comparant, libre appelant Représenté par Maître CLERT Alexandra, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008217814
9 mai 2005
9 mai 2005
Georges Alexandru X ; 2°) de rejeter les conclusions présentées sur ce point par M.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101060_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Une note en délibéré présentée pour la société Valloire Habitat a été enregistrée le 16 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101063_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Une note en délibéré présentée pour la société Valloire Habitat a été enregistrée le 16 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge unique 3ème chambre
DTA_2101064_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Une note en délibéré présentée pour la société Valloire Habitat a été enregistrée le 16 mars 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100565
16 mai 2012
16 mai 2012
Mme Alexandra Y...
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