et que cette vente a été annulée le 06 février 2007 en raison des doutes existant sur l'intervention de [O] dans la réalisation de l'oeuvre, puis qu'en 2010, Monsieur [B] a vendu à Monsieur [R] un tableau

aux consorts B ; - la somme de 2 000 euros correspond au produit de la vente de tableaux ; - les crédits provenant de son père correspondent à des prêts familiaux ; - les crédits de 4 308 euros

d'un tableau à un prix de 50 000 euros au lieu d'une rétrocession de 50 % du prix de vente.

à la vente de ces trois tableaux ; qu'un acte sous seing privé de nantissement, daté du 25 novembre 1993, portant sur le tableau de Nicolas de B... a été passé entre la société Sitel et l'UIC, comportant

X... percevait la moitié du produit des ventes, après déduction des dépenses afférentes aux expositions ; que, par lettre du 22 mai 1986, M.

extrait du registre d'[C] [MJ] portant mention, à la date du 16 septembre 1909, de la vente du tableau nommément visé à [L] [ZD], * 'Nature morte pot bleu et citron'([2]) : d'un 'reçu' délivré le 29

dessiner et à peindre un motif sur une plaque de verre et à poser des ailes de papillons aux endroits laissés en blanc, il résulte de l'enquête effectuée en Guyane aux commerçants spécialisés dans la vente

En cours de procédure les parties ont transigé par acte du 11 mars 1986 selon les termes suivants : ' article 1 ; La vente du tableau 'Portrait de [R] [CM]' attribué par Mme [G] au peintre [J] [JM]

qu'avoir conscience du caractère chimérique de l'offre qu'ils faisaient souscrire et ce alors que le taux de rendement proposé était incompatible avec la rémunération réelle qui pouvait provenir de la vente

Il résulte par ailleurs de l'instruction que la somme de 500 000 euros n'a pas pu provenir de la vente de deux tableaux hollandais alléguée par M.

l'arrêt que le demandeur a été cité à la date du 23 décembre 1983 ; que le délit reproché au demandeur consisterait dans une exportation qui se serait trouvée réalisée le 13 juin 1978 par suite d'une vente

E... expert, a procédé à une vente de tableaux modernes aux enchères publiques.

jamais varié, et ont trait à la mauvaise exécution du mandat par la société THE ART FACTORY LLC, son mandataire qui s’est adjoint les services d’un expert, Monsieur [K] pour une mission d’expertise de vente

d'emprisonnement correctionnel, ce qui permettait son placement sous contrôle judiciaire comprenant l'obligation de verser une caution ; que, si le magistrat instructeur n'a pas été saisi pour instruire sur des ventes

poursuivant ; vente de tableaux pour 1 MF CFP.

DOIT ETRE REGARDEE COMME APPORTANT LA PREUVE QU'UNE SOMME DE 50 000 F PORTEE AU CREDIT DE SON COMPTE BANCAIRE LE 29 JUIN 1971 PROVENAIT D'UNE VENTE DE TABLEAUX DE MAITRE, COMPRIS DANS SON PATRIMOINE, A

[D] a, à titre personnel et pour une durée de trois mois à compter du 31 mars 2023, confié un mandat de vente du tableau litigieux à la société Gagosian, qui organisait une exposition consacrée à [X] [

Z... et la société Galerie des Z... avaient refusé de déférer à la sommation de restitution délivrée le 31 janvier 2002 par Marc X..., et ainsi persisté à conserver la garde du tableau qui, en l'état de