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2 689 résultats pour « tuberculose »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0724JUD001899904

Admin. suprême

24 juillet 2012

24 juillet 2012

    Le traitement médical pour tuberculose 10.

Source officielle

Page 6 sur 135

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Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Procédures collectives

Association COMITE TUBERCULOSE MALADIES

SIREN 437779317Greffe du Tribunal Judiciaire d'Annecy

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement ouvrant une procédure de liquidation judiciaire. La date de cessation des paiements a été fixée au 21 mai 2025. Ont été désignés: Juge commissaire: Madame Christel ROHI. Liquidateur: SELARL ETUDE BOUVET & GUYONNET, parc d’activité Altaïs, 60 rue Cassiopée, 74650 Chavanod. Les déclarations de créances sont à déposer dans les deux mois suivant la présente publication auprès du liquidateur. N° RG : 25/00008

18/08/2025

Voir →

CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2256926-2406278

Admin. suprême

7 février 2008

7 février 2008

Il souffre de tuberculose et d’une hépatite C chronique.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2007773_20220926

Administratif

26 septembre 2022

26 septembre 2022

En raison d'un antécédent de tuberculose, l'intéressée a été mise sous traitement anti-tuberculeux par Isoniazide à raison de 300 mg par jour dans un but prophylactique au moment de la transplantation

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2307128_20260212

Administratif

12 février 2026

12 février 2026

Il soutient que : - il a contracté la tuberculose au sein du centre de détention de Muret alors qu’il avait été vacciné contre la tuberculose au Maroc et n’était pas porteur de la maladie lorsqu’il a

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008161227

Admin. suprême

8 juillet 2005

8 juillet 2005

X... et le traitement de la tuberculose survenue en 1958 et pour laquelle il est pensionné ; qu'elle a omis toutefois de rechercher si ce lien présentait un caractère déterminant ; qu'elle a, dès lors

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_19DA01220_20230110

Admin. Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

A la suite de la découverte à l'abattoir de Villers-Bocage, le 1er juillet 2014, de lésions de tuberculose bovine sur une vache charolaise de huit ans provenant de l'exploitation de la SCEA de la Cour

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-3165549-3536522

Admin. suprême

22 juin 2010

22 juin 2010

Le diagnostic de «   tuberculose secondaire   » y fut confirmé le 25 mars 2003. Selon le gouvernement roumain, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210661

Cassation

17 septembre 2020

17 septembre 2020

conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme O... , de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de l'Union internationale contre la tuberculose

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301514_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Les articles 15 et 16 de l'arrêté du 15 septembre 2003 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie collective et à la police sanitaire de la tuberculose des bovinés et des

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0108JUD005602710

Admin. suprême

8 janvier 2013

8 janvier 2013

On admission to the hospital doctors described his diagnosis as follows: infiltrative destructive tuberculosis of the upper lobe of the left lung, presence of MBT, tubercular intoxication and coughing

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2306089_20260422

Administratif

22 avril 2026

22 avril 2026

B... a été transféré vers le service des maladies infectieuses en raison d’une suspicion accrue de tuberculose neurologique.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0407JUD001908320

Admin. suprême

7 avril 2026

7 avril 2026

On 13 December 2010 he was diagnosed with tuberculosis following bronchoscopy and microbiological testing. 13 .

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1106DEC003682505

Admin. suprême

6 novembre 2012

6 novembre 2012

    Le 26 juin 1994, une tuberculose fut à nouveau dépistée chez le requérant.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000025386917

Admin. suprême

17 février 2012

17 février 2012

centre hospitalier universitaire de Montpellier, en raison de troubles neurologiques, ayant conduit à suspecter un gliome du tronc cérébral puis un médulloblastome métastatique ; qu'un diagnostic de tuberculomes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:0405JUD000297405

Admin. suprême

5 avril 2011

5 avril 2011

(fading of the tuberculosis process)”.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2209412_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris a prélevé sur les ressources fiscales de la ville une somme de 7 486 347 euros au titre de la recentralisation du dispositif de lutte contre la tuberculose

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007829840

Admin. suprême

12 juin 1992

12 juin 1992

54-01-02-005 PROCEDURE - INTRODUCTION DE L'INSTANCE - LIAISON DE L'INSTANCE - DECISION ADMINISTRATIVE PREALABLE | 61-03-01-02 SANTE PUBLIQUE - LUTTE CONTRE LES FLEAUX SOCIAUX - LUTTE CONTRE LA TUBERCULOSE

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007774078

Admin. suprême

31 mai 1991

31 mai 1991

08-04 ARMEES - DIVERS | 48-01 PENSIONS - PENSIONS MILITAIRES D'INVALIDITE ET DES VICTIMES DE LA GUERRE | 61-03-01-02 SANTE PUBLIQUE - LUTTE CONTRE LES FLEAUX SOCIAUX - LUTTE CONTRE LA TUBERCULOSE - ETABLISSEMENTS

Résumé IA — à vérifier
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-10970

Admin. suprême

15 décembre 2015

15 décembre 2015

Ce dernier nécessitait en effet, du fait de son hépatite   C et de ses antécédents médicaux de tuberculose, des soins médicaux spécifiques.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301223_20240111

Administratif

11 janvier 2024

11 janvier 2024

lesquels aucun foyer de tuberculose, domestique ou sauvage, n'a été rapporté, le rapport d'expertise " gestion de la tuberculose bovine et des blaireaux " de l'ANSES d'août 2019, relève le lien entre la

Source officielle