atteinte à l’intégrité physique, psychique ou sexuelle d’autrui, et souligna qu’un internement, ne pouvant pas être remplacé par une mesure thérapeutique institutionnelle et, encore moins, par un traitement

A... a été invité à quitter l’établissement avec une prescription d’un traitement ambulatoire par voie orale associant des médications neuroleptique (Risperdal à posologie modérée), anxiolytique (Seresta

A a été invité à quitter l'établissement avec une prescription d'un traitement ambulatoire par voie orale associant des médications neuroleptique (Risperdal à posologie modérée), anxiolytique (Seresta)

  C'est pourquoi la peine de dix-huit mois de prison avec sursis fut accompagnée de l'obligation pour le requérant de poursuivre un traitement ambulatoire commencé pendant sa détention.

d'insuffisance rénale chronique de stade V, de cardiomyopathie dilatée idiopathique et d'insuffisance cardiaque, qu'après avoir été soignée, elle est sortie de cet établissement avec une prescription d'un traitement

Il pourra ordonner un traitement ambulatoire si le délinquant n’est pas dangereux pour autrui.

En application de l'article 43 § 2 alinéa 2 du code pénal suisse, le tribunal correctionnel suspendit l'exécution des peines au profit d'un traitement médico-social ambulatoire.

Il demandait que son reclassement en ambulatoire soit ordonné ou, à défaut, qu’il soit placé dans un établissement du type de celui désigné par la CDS, c’est-à-dire spécialisé dans le traitement de la

de la demi-sœur cadette des deuxième et troisième requérants, une autre chambre du tribunal municipal confirma la fin du placement, relevant que la requérante avait prouvé qu’elle poursuivait un traitement

Les psychiatres recommandèrent de miser plutôt sur les permissions de sortie, privilégiant un traitement ambulatoire pour le problème de la poly-toxicomanie. 16.

Tous les jours entre les 3 et 17 avril 1995, le requérant a suivi un traitement médical à l'hôpital de Slobozia pour traiter la rupture de son tympan de l'oreille gauche.

Il prescrivit au requérant un traitement neuroleptique. 9.

L’état général du requérant à l’issue de son hospitalisation fut jugé bon et il put quitter l’hôpital pour suivre le traitement ambulatoire, consistant notamment en une prise régulière des médicaments

Le niveau de preuve pour une chirurgie 'apparentée' est de grade D, c'est-à-dire qu'il n' a pas de preuve scientifique de la nécessité de mettre en route un traitement anticoagulant.

Le traitement s'étala sur cinq mois et demi.

Elle est toujours suivie avec traitement ambulatoire (pièce 32 de l'intimé), - deux courriers du docteur [E], qui a suivi Mme [RP] au centre de pathologie professionnel de l'hôpital [11], du 30 juin

Le 19 février 1987, la première chambre de cette dernière réduisit la peine à dix-huit mois d’emprisonnement avec sursis et mise à l’épreuve pendant trois ans; elle ordonna aussi la poursuite du traitement

La chambre pénale astreignit en outre l’intéressé à une mesure de traitement ambulatoire d’une durée de cinq ans visant l’abus de substances psychotropes et comportant un volet psychothérapeutique de type

les 24 heures de l'admission - tardiveté de la notification de la décision de maintien - absence d'information de la CDSP L'avocate de Mme [I] ajoute que sa cliente est disposée à suivre un traitement