Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS DE LA REUNION, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 2006, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique en récidive

P... à faire valoir ses observations sur ce point, quand ni la prévention, ni le jugement de première instance n'avait fait état d'une situation de récidive, la cour d'appel a violé les articles 132-16

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE, en date du 22 septembre 2006, qui, pour viol en récidive et agression sexuelle aggravée, l'a condamné à quinze ans de réclusion criminelle

avec arme ; "aux motifs que Gérard X... a déjà été condamné le 25 janvier 1989 par le tribunal correctionnel de Besançon pour violences volontaires et outrages ; "alors, d'une part que l'état de récidive

à quinze jours d'emprisonnement avec sursis et suspension du permis de conduire pendant quatre mois pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, fait commis le 26 janvier 1985 ; que l'état de récidive

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME, en date du 26 novembre 1999, qui, pour violences mortelles aggravées commises en état de récidive, l'a condamné à vingt-sept ans de

; qu'en infligeant au prévenu, à qui aucune récidive n'était imputée, un emprisonnement avec sursis, la cour d'appel a prononcé une peine non prévue par la loi" ; Vu l'article 111-3 du Code pénal ;

nature à aggraver la prévention et mis en mesure de se défendre spécialement sur chacun de ces éléments ; "que la Cour, qui relève que la prévention ne visait pas la circonstance aggravante de la récidive

formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 26 septembre 2019, qui pour infractions à la législation sur les stupéfiants et sur les armes en récidive

, et de vol aggravé par trois circonstances, en récidive, en complicité de ces faits, a déclaré coupable M.

Yves, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 11 septembre 2003, qui, pour blessures involontaires aggravées en récidive, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement

Sylvain, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMEA, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 2006, qui, pour entrave à la circulation en récidive, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement

l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 22 juin 1999, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et importations sans déclaration de marchandises prohibées, en récidive

Nasser X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NÎMES, chambre correctionnelle, en date du 6 septembre 2016, qui, pour vol aggravé, en récidive, l'a condamné à dix ans d'emprisonnement ;

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 19 juin 2000, qui, pour abus de confiance en récidive et violences aggravées ayant entraîné une incapacité totale de travail

.5181 du Code de la santé publique, 591 à 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour d'appel a déclaré le prévenu coupable d'acquisition, détention, offre et cession d'héroïne en état de récidive

légale ; "alors que toute décision constatant l'existence de la circonstance aggravante de récidive légale doit impérativement désigner avec précision la décision constatant le premier terme de la

[T] [YG] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre 5-4, en date du 11 mars 2024, qui, pour vols aggravés et complicité, recel, certains faits commis en récidive, l'a