BRIGITTE QUI AVAIT ETE ELUE "MISS FRANCE 1969" SOUS L'EGIDE D'UN "COMITE MISS-FRANCE - MISS EUROPE" DONT L'ANIMATEUR ETAIT A..., CONNU SOUS LE PSEUDONYME DE "B...

raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'en raison de la présence, sur le réseau Minitel, de programmes ou " pseudonymes

fantaisie, ne serait pas, à défaut d'intention de nuire, constitutif d'une faute ; Mais attendu que l'arrêt constate que Mme Z... exerçait depuis 1983 une activité d'artiste de spectacle sous le pseudonyme

suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que sur requêtes des sociétés Guerlain, Kenzo parfums, Christian Dior et Givenchy parfums, après avoir constaté qu'une personne faisant usage d'un pseudonyme

2972641504 publié sur la plateforme leboncoin.fr portant sur la vente d’une montre de luxe de la marque Patek [B] pour un montant de 55 000 euros et des manœuvres de celui qui a posté l’annonce sous le pseudonyme

Elle insiste sur le fait que rien n'établit qu'elle utiliserait le pseudonyme JANEEN. Elle soutient qu'en tout état de cause, il y a violation de la correspondance.

Elle insiste sur le fait que rien n'établit qu'elle utiliserait le pseudonyme JANEEN. Elle soutient qu'en tout état de cause, il y a violation de la correspondance.

X... a établi des dossiers fictifs qui lui ont permis de se faire remettre sous différents pseudonymes la somme de 271 175 francs ; qu'après condamnation pénale du rédacteur, la MGFA a agi en responsabilité

d'appel a décidé que les faits n'étaient constitutifs ni d'une faute lourde, ni d'une faute grave ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait relevé que la salariée ainsi que son mari, utilisant des pseudonymes

. un blâme au motif qu'il avait adopté un comportement en inadéquation avec celui qui est attendu d'un officier de gendarmerie, en publiant régulièrement sur des sites de médias en ligne, sous un pseudonyme

Firat a expliqué que depuis 1998, il était contraint de remettre 4 000 francs par an au PKK sous couvert de la maison du peuple kurde, somme réclamée par des individus connus sous des pseudonymes et qui

Y..., il est constant que Mme X..., sous le pseudonyme d'Hélène A..., a fait paraître le 7 octobre 2015 un ouvrage intitulé : « détruite : j'ai épousé un pervers narcissique » avec en sous-titre « témoignage

Agence i et avait, sous ce pseudonyme, participé à une campagne de dénigrement, les juges du fond ont violé l'article 455 du Code de procédure civile.

D auprès de l'OFPRA, celle-ci s'explique par l'usage en vigueur en Afghanistan d'utiliser des pseudonymes et par le fait que, pour les femmes, le patronyme n'est pas nécessairement constant et n'est pas

associés tenus indéfiniment ou tenus indéfiniment et solidairement des dettes sociales, leurs date et lieu de naissance, ainsi que leur nationalité de l'article R 123-37 2° Les nom, nom d'usage, pseudonyme

. - les informations prévues au 2° sont les suivantes : l'identifiant utilisé ; le ou les pseudonymes utilisés ; les données destinées à permettre à l'utilisateur de vérifier son mot de passe ou de le

associées ; - la ou les adresses de courrier électronique de l’utilisateur et du ou des comptes associés le cas échéant ; - le ou les numéros de téléphone ; - l’identifiant utilisé ; - le ou les pseudonymes

prémédité ses actes, s'étant livré aux actes préparatoires indispensables à leur commission, tel que l'utilisation de lignes téléphoniques dédiées au trafic à destination des clients français, sous des pseudonymes