AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Promeca Goldring, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

A promenait sa chienne sur un chemin communal du lieudit Le Faurissou à Issigeac (24), cette dernière s'est coincée la patte gauche dans un trou présent sur une passerelle enjambant un fossé.

Cet article, illustré par quatre photographies des intéressés se promenant dans les rues de San Francisco, rapportait le séjour « en amoureux » des deux anciens ministres, vingt jours après leur démission

d'enquête a été effectuée en 2009, sur trois journées consécutives et l'enquêteur s'est fait accompagner d'un huissier de justice ; que comme lors de la précédente filature, monsieur [U] a été vu promenant

manière concomitante; tous deux décrivaient un rapport sexuel unique un soir de décembre, dans la cave de l'immeuble... il (Georges Y...) relatait que ce soir-là, vers 21 heures, il était sorti pour promener

des sceaux, ministre de la justice à sa demande de communication d'une copie de la décision ayant ordonné la fouille à nu de son client, incarcéré au Centre pénitentiaire de Nancy, à son retour de promenade

LA LOI NO 77-1468 DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE SAMEDI 20 MARS 1972, VERS ONZE HEURES QUARANTE CINQ, LE JEUNE MICHEL X..., ALORS AGE DE DOUZE ANS, QUI SE PROMENAIT

chambre EXPOSE DU LITIGE Mme [X] [A], qui séjournait au sein de la clinique [J] à la suite d'une dépression grave, a chuté dans le parc de l'établissement le 1er octobre 2016, alors qu'elle s'y promenait

société Compagnie financière et de management (Cofima), société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                                , anciennement AZ Habitat, 2°/ la société Promen

D... sur ces genoux " pour faire des câlins " et avait reconnu avoir poussé la jeune fille sur les fesses à Chamonix lors d'une promenade ; que s'il reconnaissait la matérialité des faits, Bernard X...

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 9 septembre 1999), et les productions, que la société Promind

et de randonnée ; La délibération du conseil général du Loir et Cher adoptant, en date du 19 octobre 2009, la révision du Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées sur le périmètre

Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie eu égard au risque que les clôtures empêchant les promeneurs de pénétrer sur sa propriété soient enlevées et alors que le maire de la commune à

Cet immeuble est partiellement loué à la société PROMETAL, dont Monsieur [A] [C] est actionnaire majoritaire.

Le 25 juin 2020, M. et Mme D... ont été emportés par une vague au cours d’une promenade sur la plage de la commune d’Ondres (Landes), ce qui a causé leur noyade et leur décès survenu quelques heures plus

afin de faire un pont sur la journée, à 8 heures 11, du parc de stationnement qui jouxtait le restaurant " la Terrasse de l'Etang " près des étangs de Meudon ; qu'ensuite, elle avait effectué une promenade

En matière d'écrits comportant des commentaires ou descriptions d'édifices présentant un intérêt architectural pouvant générer un attrait touristique ou une activité de loisir sous forme de promenades,

constaté que son véhicule était accolé à une autre voiture stationnée à quelques centimètres seulement et que se retrouvant à pied sur la voie publique en face du propriétaire du véhicule adverse qui promenait