[J] [V] solidairement à payer à la société Arkéa Financements & Services la somme de 6 414,95 euros avec intérêts au taux légal non majoré à compter du présent jugement ; - condamner Mme [S] [P], Mme

comparant cependant que Guy X..., certes non comparant, a été représenté par Me Isabelle Martin ; qu'il appert encore de l'arrêt "l'absence de Gilles X..., qui n'a pas comparu ni sollicité d'excuse bien

Régulièrement citée en l’étude, Madame [U] n’a pas constitué avocat et n’a pas comparu.

régulièrement élues de se présenter comme président ou membre du bureau, d’agit au nom de l’association ou d’en prendre matériellement le contrôle constitue une usurpation d’identité et un trouble manifestement

défense au fond, avoir été cité à comparaître devant la cour d'appel en méconnaissance des délais prévus à l'article 552 du Code de procédure pénale et que, pour ce motif, il ait demandé, conformément

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux octobre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :

ET : PARTIE(S) DÉFENDERESSE(S) : SCP [F] PRIS EN LA PERSONNE DE MAÎTRE [Q] [F] MANDATAIRE JUDICIAIRE DE MB IMMOBILIER [Adresse 3] Non comparante à l'audience du 15/12/2025, d'autre part.

, non comparant, contradictoirement, sans s'être prononcé sur l'excuse présentée par lui, selon justificatifs annexés aux conclusions déposées à l'audience par son avocat ; "aux motifs que "le prévenu

Henri Y... ne se présente pas ni personne pour lui ; que bien que n'ayant pas été cité à sa personne, il a eu connaissance de la citation régulière le concernant ; qu'il ne produit pas d'excuse valable

Les conclusions déposées pour le demandeur indiquaient n'y avoir lieu à passer outre à l'audition des témoins régulièrement cités et non comparants, tout en demandant le renvoi de l'affaire à une session

Régulièrement citée en l’étude, la SCI KADIR n’a pas constitué avocat et n’a pas comparu.

par le prévenu, et a déclaré M.

pour être entendue comme témoin est tenue de comparaître, de prêter serment et de déposer sous réserve des dispositions des articles 226-13 et 226-14 du code pénal ; que si le témoin ne comparaît pas

Pierre et de CLERET Marie Therese, de nationalité française, situation familiale inconnue Demeurant Quartier Sabatier - 07260 ROSIERES Ex- prévenu, intimé, Non comparant, 011,1 Représenté par M e COULOMB

[K] [C] né le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 07 Mai 2026 Guy DRAGON, Juge, assisté

non comparante n'ayant pas justifié des conditions prévues aux articles 132-25 et suivants du code pénal, la cour n'est pas en mesure d'aménager le cas échéant la peine prononcée ; "1°) alors qu'il résulte

3] non comparante, ni représentée Monsieur [Z] [C] résidant [Adresse 3] non comparant, ni représenté Monsieur [J] [E] résidant [Adresse 3] non comparant, ni représenté

régulièrement cité à personne ou ayant eu connaissance de la citation le concernant, et qui ne comparaît pas, est jugé contradictoirement lorsqu'il n'a pas été excusé, ont un caractère exceptionnel et