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131 résultats pour « piscine »

ARTICLE

CODE

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Article PE 1

—

Piscines couvertes 100 100 100 Une personne au mètre carré de la surface de bassin.

Article Annexe II : Tableau n° 66

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

Travaux exposant aux dérivés aminés des produits chlorés tels que la chloramine dans les piscines.

Article Annexe 4-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 38 > 48

Code de l'action sociale et des familles

L'existence d'un dispositif de sécurité normalisé, obligatoire et attesté par une note technique fournie par le constructeur ou l'installateur, afin de prévenir les risques de noyade dans les piscines non closes dont le bassin est totalement ou partiellement

Article Annexe I

—

d'utilisation, fiches techniques) X X Vérifier que l'ensemble des eaux usées pour lesquelles l'installation est prévue est collecté, à l'exclusion de toutes autres et que les autres eaux, notamment les eaux pluviales et les eaux de vidange de piscines

LEGIARTI000045166922

—

25140090900015 SIVOS CEG REGION VILLERS-BOCAG 25140091700042 SYNDMC SCOL SUISSE NORMANDE 25140096600015 SIVOS AUNAY-SUR-ODON 25140126100036 SIVOS ECOLE MATERN ST-MARTIN 25140251700014 SIVU PISCINE

Article 5-10

—

Piscine ou centre aquatique. ID20d. Plage. ID20e. Point de mise à l'eau d'embarcations légères. ID21a. Point de départ d'un circuit de ski de fond. ID21b. Station de ski de descente. ID22. Cimetière militaire. ID23.

Article Annexe II : Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les établissements de bains, de douches, dans les piscines, dans les établissements thermaux. Travaux exposant au contact d'eaux usées dans les cuisines de restauration collective.

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

spectacles, de culte, clubs, foyers 5 8 Locaux de vente : Tels que boutiques, supermarchés 6 6 Locaux de restauration : Cafés, bars, restaurants, cantines, salles à manger 6 8 Locaux à usage sportif : Par sportif : Dans une piscine

Article 18

—

produits issus de leur traitement est interdit : - à moins de 50 mètres des points de prélèvement d'eau destinée à l'alimentation des collectivités humaines ou des particuliers ; - à moins de 200 mètres des lieux de baignade (à l'exception des piscines

Article L111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 69

Code de la construction et de l'habitation

les champs techniques suivants, relatifs à la sécurité : stabilité et solidité, risques naturels, risques technologiques et miniers, sécurité des ascenseurs, sécurité des installations électriques, sécurité des installations de gaz, sécurité des piscines

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

d'accueil et les mesures prises pour le sécuriser ; 2° L'existence d'un dispositif de sécurité normalisé, obligatoire et attesté par une note technique fournie par le constructeur ou l'installateur, afin de prévenir les risques de noyade dans les piscines

Article Annexe I

—

EQUIPEMENTS SANITAIRES (233) BP ETANCHEITE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (233) BP INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS ELECTRIQUES (255) BP MACON (232) BP MENUISIER (234) BP METIERS DE LA PIERRE (232) BP METIERS DE LA PISCINE

LEGIARTI000043842298

—

produits de traitement de l'eau Article R. 1321-52 Six mois Agrément des laboratoires chargés des analyses d'échantillon d'eaux minérales naturelles Article R. 1322-44-3 Six mois Autorisation des produits et procédés de traitement des eaux de piscine

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

l'article R. 1321-38 du code de la santé publique en ce qui concerne la qualité requise des eaux superficielles destinées à la production d'eau alimentaire ; 3° A l'article D. 1332-2 du code de la santé publique en ce qui concerne les eaux des bassins de piscine

LEGIARTI000045166920

—

LE 004013 2 208 GREOUX-LES-BAINS 21040094100014 GREOUX BA PISCINE LE COLOMBIER 21040094100113 004 21040112100202 STATIONNEMENT MANOSQUE 004013 394 103 MANOSQUE 21040112100012 STATIONNEMENT MANOSQUE 21040112100202 004

Article Annexe I

—

distribution (255) B.P. équipements sanitaires (233) B.P. étanchéité du bâtiment et des travaux publics (233) B.P. installations et équipements électriques (255) B.P. maçon (232) B.P. menuisier (234) B.P. métiers de la pierre (232) B.P. métiers de la piscine

Article ANNEXE I

—

BP Métiers de la piscine O Aérien BP Carreleur mosaïste O Aérien BP Charpentier bois O Aérien BP Couvreur O Aérien BP Etanchéité du bâtiment et des travaux publics O Aérien BP Menuisier aluminium-verre O Aérien BP Métallier O Aérien BP Métiers

Article 2-4

—

face du grand lac du parc départemental Georges Valbon, 55, avenue Waldeck-Rochet, 93120 La Courneuve ; - du 26 juillet au 11 août 2024 puis du 28 août au 1er septembre 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Stains, situé au parc derrière la piscine

Article Annexe II

—

Lieux de baignade (à l'exception des piscines privées) 200 mètres Sites d'aquaculture (piscicultures soumises à autorisation ou déclaration sous la rubrique 2130 de la nomenclature des installations classées ou sous la rubrique 3.2.7.0 de la nomenclature

Article 2

—

58 ; - du 21 juillet au 11 août 2024, le centre sportif Bertrand-Dauvin, situé 12, rue René-Binet, 75018 Paris ; - du 19 juillet au 10 août 2024, le gymnase Max Rousié, situé 30, rue André-Bréchet, 75017 Paris ; - du 19 juillet au 4 août 2024, la piscine

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