X..., auteur des clichés, reproduit cinq photographies dans un ouvrage "Le Cabaret théâtre" et en a présenté vingt-deux autres lors d'une exposition sur le même thème ; Sur le premier moyen : Attendu

personnelles des époux [U], sans du reste plus de précision quant à la date desdites photographies, et que M.

policiers dans l'escalier, et la bousculade qui s'en est suivie, est la cause de la chute de X... dans cet escalier ; "qu'enfin il doit être observé, alors que les manifestants disposaient d'un photographe

bien celles gravées sur le CD, dont le tirage papier a été joint à la procédure, ce que personne n'a discuté ; que la défense ne peut valablement exciper d'un grief tiré du fait que la copie des photographies

à un bouquet de programmes musicaux spécialisés par genre et réalisés par l'utilisation de phonogrammes du commerce ; Attendu que la Société civile pour l'exercice des droits des producteurs phonographiques

déclaré Dominique X... coupable du délit de proxénétisme par aide et assistance à la prostitution d'autrui ; "alors que ne se rend pas coupable de ce délit celui qui, à l'occasion de séances de photographies

X... a exercé son activité de reporter-photographe pour le compte de la société L'Indépendant du Midi et de la société Midi Libre à compter du 2 janvier 1988; qu'à la suite de la rupture des relations

loi; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 mars 1994), que la société Grame a commandé à la société Publicitas l'insertion d'une image photographique

[R], son époux, dont elle avait constaté qu'il s'était lui-même livré à un jet de détritus et à la prise de photographies, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de

associés (la société), a publié dans son numéro daté du 1er au 7 mai 1998 un article de deux pages titré : "Pour le petit garçon de trois ans, première sortie officielle avec PPDA", illustré de photographies

que l'on ne peut voir à la fois la publicité litigieuse et la cathédrale ; qu'il est cependant précisé que deux d'entre elles ont été prises avec un objectif de type " grand angle " utilisé par le photographe

faisant apparaître le nom et le logo de la marque Mild Seven constitue bien une publicité illicite en faveur d'une marque de tabac ; que par conséquent le fait d'avoir publié cette photographie, même

qui démontre que Claude Y... a substitué les boîtes car le boîtier que vous voyez ici sur cette photographie, vous aurez les photographies, démontre que ce n'est pas le boîtier sous scellé judiciaire

et les productions, que dans son numéro 2485 daté du 27 août 1997, l'hebdomadaire Télérama a publié un reportage sous le titre "Femmes gitanes", illustré, dans ses deux premières pages, par deux photographies

Z..., ancien technicien de maintenance, niait non seulement avoir enregistré la photographie du morceau de verre sur l'ordinateur affecté aux techniciens de maintenance, mais également l'avoir communiqué

publique ; "alors, d'autre part, que, nul n'est responsable pénalement que de son propre fait ; qu'en s'étant fondée sur la similitude des vêtements portés par Antoine X... et ceux des prévenus photographiés

criminelle" ; "1 - alors que le principe de l'oralité des débats s'oppose à ce que le président présente aux jurés, avant l'audition d'un expert acquis aux débats, sans même en donner lecture, des photographies

[B], a confirmé lors de sa déposition devant la cour que le tableau soumis à son expertise était en tous points conforme à la photocopie de la photographie de l'oeuvre dérobée qui lui a été fournie par