La parcelle contiguë cadastrée AI n°[Cadastre 2] supporte une maison dont le raccordement au réseau d'assainissement se fait sur la parcelle AI n°[Cadastre 1].

[U] et Mme [J] (les consorts [U]-[J]) sont propriétaires de parcelles contiguës cadastrées [Cadastre 5] et [Cadastre 6], dont l'une supporte une maison d'habitation et dans laquelle ont été entrepris des

Y..., propriétaire de la parcelle contiguë cadastrée ZO 11 ; qu'une expertise a été ordonnée ; Attendu que pour accueillir la demande et ordonner l'implantation des bornes selon la ligne A-B décrite

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 5 octobre 2021), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 28 novembre 2019, pourvoi n° 18-22.538), les parcelles contiguës cadastrées BI [Cadastre 3] et [Cadastre 4], issues

cadastrée [...] , sur laquelle elle a construit un restaurant, et la société Ocebault propriétaire des parcelles contiguës, cadastrées [...] et [...] ; qu'à l'occasion de leur cession par leur précédent

X... a acquis en même temps que sa soeur, aux droits de laquelle viennent les époux Y..., une propriété formant deux parcelles contiguës où furent édifiés deux immeubles bâtis de façon symétrique sur toute

) a acquis un terrain bâti ; que les constatations d'un géomètre ont fait apparaître que l'exploitation de la société de concassage et de préfabrication de la Réunion (la SCPR), propriétaire de la parcelle

-1 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 6 février 1991), que Mme Y... a demandé que soit constatée l'extinction d'une servitude dont son fonds était grevé au bénéfice d'une parcelle

D..., propriétaire de parcelles contiguës, en revendication d'une bande de terre constituant le franc-bord du bief situé sur la parcelle n° 131 leur appartenant et longeant la parcelle n° 144 appartenant

Par acte notarié du 2 novembre 2006, M. et Mme [C] sont devenus propriétaires d'une parcelle contiguë, aujourd'hui cadastrée AL [Cadastre 9], desservie par ce même chemin. 3.

W... et de Mme H... une maison édifiée sur les parcelles cadastrées n° [...], [...], [...], [...] et [...], avec un accès au sud par la parcelle contiguë n° [...] ; que, par acte du 30 juin 2007 reçu par

. ; que ce bien enclavé était desservi par un chemin situé sur une parcelle contiguë appartenant en indivision à M.

[K] est propriétaire d'une parcelle bénéficiant d'une servitude conventionnelle de passage grevant la parcelle contiguë, propriété de M. et Mme [H]. 2.

[D] et Mme [W] ont acquis une parcelle. 2. Par acte du 11 avril 2006, M. [N] a acquis une parcelle contiguë. 3. Le 17 juillet 2007, MM.

parcelles cadastrées AR n° [Cadastre 7] à [Cadastre 9].

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 646 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 8 juin 2006), que les consorts X..., propriétaires de parcelles

de cette procédure avec une autre poursuite, alors en voie d'adjudication, engagée par elle contre le même débiteur et portant sur une parcelle contiguë aux deux autres, sur laquelle empiétait l'immeuble

sous-loué, avec son accord, à la société Entreprise Bernard Etchart (la société Etchart) pour y entreposer des matériaux et engins pendant la réalisation d'une station d'épuration sur la parcelle