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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

130 résultats pour « musiciens amateurs »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe 245-A.1

—

Cochez cette case si vous êtes constructeur amateur, ou si vous avez modifié un navire déjà en service. 10. Numéro d'identification conforme à l'article 245-2.01.

Article R2333-82-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 77 > 33

Code général des collectivités territoriales

heures par spectacle éligible pour les emplois suivants : régie lumière et son, assistant opérateur, opérateur, accessoiriste, aide-accessoiriste ; d) 6 heures par spectacle éligible pour les emplois suivants : animateur, présentateur de spectacle, musicien

Article Annexe 5

—

scolaire (enseignement de spécialité de série L, option facultative toutes séries, série technologique technique de la musique et de la danse [TMD]) ; - possibilités offertes par l'école de musique ; - possibilités offertes par les structures de pratique amateur

LEGIARTI000047697233

—

Article 17 Lorsqu'il existe une ADAPAEF, la fédération crée en son sein une commission spécialisée, composée majoritairement de représentants des pêcheurs amateurs aux engins et aux filets sur les eaux du domaine public.

Article 14

—

Toutefois, pour les artistes du ballet, l'âge de référence est fixé à 42 ans, pour les artistes des chœurs, il est fixé à 60 ans et, pour les musiciens de l'orchestre, les chefs de chant et les pianistes, il est fixé à 62 ans.

Article 6

—

exceptionnelles les emplois cumulant deux au moins des caractéristiques suivantes : -travail de nuit fréquent ; -organisation du temps de travail générant des contraintes importantes ; -port fréquent de charges lourdes ; 4° A soixante ans pour les musiciens

Article 1

—

II Chef de projet en ingénierie de l'éco-conception. 200n 5 ans Baxa I Musicien professionnel instrumentiste-concertiste. 133 1 an Ecole normale de musique de Paris - Alfred Cortot.

Article 1

—

de football 335p 3 ans Fédération française de football (FFF) III Moniteur-chef d'entraînement physique militaire et sportif 335p 5 ans Ministère de la défense ― Centre national des sports de la défense (CNSD) II Musicien

Article 1

—

Gestionnaire de l'information 325 5 ans Ecole de bibliothécaires documentalistes (EBD) II art-thérapeute 330 v 5 ans PROFAC II Responsable des achats 310-312 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) I Musicien

Article 1

—

NIVEAU INTITULÉ CODE NSF DURÉE ORGANISME IV Musicien interprète des musiques actuelles 133 5 ans Fédération nationale des écoles d'influence jazz et musiques actuelles (FNEIJMA) IV Diagnostiqueur immobilier 232

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

. – Les dépenses des personnels du casino autres que ceux mentionnés au A et relevant des emplois suivants : régie lumière et son, assistant opérateur, opérateur, animateur et présentateur de spectacle, musicien, artiste, ouvreur, aide-accessoiriste,

Article 1

—

certification professionnelle V Agent de médiation dans l'environnement des transports collectifs terrestres 344t 5 ans Groupement d'intérêt public-Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse (GIP FCIP de Toulouse) IV Musicien

Article 1

—

I Musicien interprète (DFS ou DNESM). 133 3 ans CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE LYON (CNSMD LYON)/CONSERVATOIRE NATIONAL SUPÉRIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP).

LEGIARTI000026118115

—

Troisième cycle Depuis les premières découvertes ludiques et sensibles, l'élève est devenu un amateur averti engagé, fort d'une première expérience collective.

Article Annexe (suite)

—

Les utilisations suivantes ne peuvent pas être autorisées : - application aérienne ; - pulvérisateurs à dos ou appareils tenus à la main, ni par des utilisateurs amateurs ni par des utilisateurs professionnels ; - jardinage. 2.3.

Article Annexe IV

—

Maintien 3 2 3 4 3 3 0/1 SOUS-OFFICIERS DE LA FILIÈRE SANTÉ Infirmier diplômé d'État (573X) 573x - - - - - - - 3 2 3 5 3 3 1 SOUS-OFFICIERS DE LA FILIÈRE MUSIQUE Musiciens (73XX) Admission 3 2 3 5 3 2 0/1 Maintien 3 2 3 5 3 2 0/1 (1) Pour

Article 1

—

I Musicien ingénieur du son (DFS). 323 v 5 ans CONSERVATOIRE NATIONAL SUPERIEUR DE MUSIQUE ET DE DANSE DE PARIS (CNSMDP). I Chef de projet en conception de systèmes informatiques. 326 n 5 ans AQUITCOM.

Article 1

—

protection rapprochée 344t 3 ans Europe sécurité formation (ESF) IV Agent en protection des personnes 344t 3 ans ASP bodyguard III Comédien acteur 133 3 ans Association théâtrale de recherche et d'expression (ATRE) III Musicien

Article Annexe I

—

- La réponse technique correspond à la demande formulée par le musicien.

Article 1

—

immobiliers 313 5 ans Sciences-U Lille - EFAB ; Sciences-U Lyon ; Sciences-U Paris II Manager de projet d'ingénierie industrielle 200p 5 ans INSAVALOR II Manager en hôtellerie internationale 334p 1 an Association institut Vatel - groupe Vatel II Musicien

Page 6 · 130 résultats

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