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28 799 résultats pour « massage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372173cd580146773f3d8e

Cassation

28 février 1991

28 février 1991

entre d'autres parties ; et alors, enfin, que l'arrêt viole le chapitre III du titre XIV de la nomenclature selon laquelle, par dérogation à la règle générale, il y a lieu à une cotation unique des massages

Source officielle

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CC

soc

613722eccd580146774033ea

Cassation

23 mai 1997

23 mai 1997

termes du préambule du chapitre III du titre XIV de la deuxième partie de la nomenclature générale des actes professionnels, annexée à l'arrêté du 27 mars 1972, "les cotations ci-après comprennent les massages

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00046

Cassation

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[U] n'avait effectivement plus de responsabilité de manager dans son nouveau poste par rapport à l'ancien, ces fonctions de management lui avaient été retirées au vu des faits qui s'étaient produits en

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00524

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

février 2016 qu'elle a violé ; 2°/ qu'il résulte du pacte d'actionnaire du 26 octobre 2006 qu'à compter des présentes et jusqu'à l'expiration d'une durée d'un an à compter de la date à laquelle le manager

Source officielle
CC

civ2

60794d799ba5988459c488b0

Cassation

11 juillet 2005

11 juillet 2005

X... a été victime d'un accident du travail le 22 juin 1990 alors qu'élève au Lycée d'enseignement technique Jean Moulin, il effectuait un stage au sein de la société Réservoir Massal (la société) ; que

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00302

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

Jérôme LLLLL..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 9 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 1), dans le litige les opposant à la société Natixis Asset management, société anonyme

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CC

cr

6137262dcd5801467742387f

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

BV ", en laissant présumer une direction homogène de l'ensemble de ces sociétés (...) ; que la direction éventuelle de ces sociétés étrangères par une société de management elle-même basée à l'étranger

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01717

Cassation

28 novembre 2018

28 novembre 2018

-Analyse régulière de la Qualité de Service de la BU et présentation des actions correctives et préventives à l'Asset & Quality Manager afin d'améliorer la satisfaction client.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00801

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

[R] a été révoqué de ses fonctions et remplacé par la société TB Management Und Holding UG (la société TB Management), dirigée par M.

Source officielle
CC

cr

6137269ecd58014677427158

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

dépression sévère, caractéristiques d'un état de stress post-traumatique et très probablement secondaires à une agression de nature sexuelle ; que les experts B... et C... n'ont pas exclu que des massages

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?

ADLC

ADLC:22-DCC-77

droit de la concurrence

5 mai 2022

5 mai 2022

relative à la prise de contrôle exclusif d’Ostrum Asset Management par Natixis Investment Managers

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100269

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

D..., dirigeant de la société Portfolio management ainsi que d'une société Portfolio management et associés ; qu'il a été proposé à M. et Mme N... un montage financier aux termes duquel M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00075

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Salomon, conseiller, les observations de la SCP Richard, avocat de la société Asymptote Project Management, de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2026:SO00252

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

Pour débouter la salariée de sa demande de remise de bulletins de paie portant la mention de l'emploi de « global service manager » qu'elle a occupé du 4 octobre 2010 au 16 mai 2018, au lieu de celui de

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02758

Cassation

21 juin 2016

21 juin 2016

S... à compter d'octobre 2006 ; que, si celui-ci a reconnu un mode de management plutôt directif, des maladresses, ainsi que des erreurs de management, il a constamment nié avoir harcelé ses collègues,

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01644

Cassation

16 décembre 2025

16 décembre 2025

pratiqué par leurs responsables (aucune formation en management des encadrants ; certains encadrants qui pratiquent le management par la terreur et rejettent la transversalité entre services.

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soc

6137232fcd5801467740691a

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° E 97-60.491 formé par la Société générale Asset management (S.G.A.M.), dont le siège

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C201252

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Il ajoute que plusieurs organismes lui ont fait confiance récemment, notamment, l'Institut Management services immobiliers et Groupama entreprise. Réponse de la Cour 5.

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CC

soc

6137232fcd5801467740691c

Cassation

7 octobre 1998

7 octobre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société générale Asset management (SGAM), dont le siège est ..., en cassation

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00246

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

, société à responsabilité limitée, 2°/ la société CEJIP sécurité, société à responsabilité limitée, 3°/ la société GIS, société à responsabilité limitée, 4°/ la société CEJIP Facilities Management

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