Codes de loi français

Article CO 52

. - Toutefois, des becs-de-cane ou des crémones munies de boutons de manoeuvre facile de l'intérieur peuvent être autorisés pour les sorties de secours et celles faisant l'objet de l'article CO 56.

Article R412-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 27 > 70

Il doit notamment faire preuve d'une prudence accrue à l'égard des usagers les plus vulnérables. II.-Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent.

Article CH 36

Cette opération peut être réalisée à l'aide d'une tige ou chaînette plongée dans le liquide. Dans ce cas, le réservoir doit être muni d'un tube spécial plongeant jusqu'à sa partie inférieure.

Article 23

. - Dans chaque local de travail, une affiche indique le matériel d'extinction et de sauvetage qui doit se trouver dans ce local ou aux abords et les manoeuvres à exécuter en cas d'incendie, ainsi que les noms des personnes désignées pour y prendre part

Article 23

. - Dans chaque local de travail une affiche indique le matériel d'extinction et de sauvegarde qui doit se trouver dans ce local ou aux abords et les manoeuvres à exécuter en cas d'incendie, ainsi que les noms des personnes désignées pour y prendre part

Article R435-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 38 > 44

gestion des eaux concernées, soit du fait d'autres utilisateurs, et notamment : 1° Pour les modifications apportées à la police de la pêche, sous réserve des dispositions du dernier alinéa du présent article ; 2° Pour la réalisation de travaux ou de manoeuvres

Article 59

1. - Les orifices, tant au jour qu'à l'intérieur, des puits et galeries d'une inclinaison dangereuse et les débouchés des galeries dans ces ouvrages doivent être défendus par une clôture efficace lorsqu'il n'y est fait aucun service.

Article 7

Il doit être équipé de l'armement correspondant à la catégorie côtière ; - avoir une longueur minimale de 5,50 mètres ; - être équipé d'un moteur d'une puissance motrice supérieure à 37 kilowatts et d'un horamètre ; - être doté d'un système de commandes

Article 16

Ses éléments actifs doivent rester maintenus en position de serrage au moyen d'un dispositif à action purement mécanique. Il doit pouvoir être manoeuvré sur les remorques séparées du véhicule tracteur.

Article Tableau annexe 1

: : : : catégorie) : : : : : Agent de service : : : : : Manutentionnaire : : : : : Manoeuvre

Article 58

I. - Les orifices, tant au jour qu'à l'intérieur, des puits et des galeries d'une inclinaison dangereuse et les débouchés des galeries dans ces ouvrages doivent être défendus par une clôture efficace lorsqu'il n'y est fait aucun service.

Article 46

Au jeu du vingt-trois, l'employé chargé de la manoeuvre de l'appareil doit obligatoirement actionner chaque fois le cylindre dans un sens opposé au précédent. Il annonce " Rien ne va plus " avant d'effectuer cette manoeuvre.

Article 14

que les voies suivies par les cages et les contrepoids soient fermées, que, sauf décision motivée de l'employeur, la fermeture de ces voies à l'entrée des divers étages soit assurée automatiquement ou par enclenchement et que rien ne puisse tomber d'une

Article 14

manière que les voies suivies par les cages et les contrepoids soient fermées, que sauf décision motivée de l'employeur, la fermeture de ces voies à l'entrée des divers étages soit assurée automatiquement ou par enclenchement et que rien ne puisse tomber d'une

Article CI 11

locaux de projection ne doivent contenir d'autres canalisations et appareils électriques que ceux nécessaires à l'alimentation et à la commande des appareils ou machines utilisés dans ces locaux, exception faite des circuits de sonorisation et de manoeuvre

Article 1

Cette dérogation est accordée sous réserve que soient réalisées, avant toute manoeuvre, les mesures de sécurité ci-après : 1° Les installations devront être consignées et condamnées ; 2° La mise à la terre et en court circuit des conducteurs actifs

Article Annexe 1

Echelle 2 Manoeuvre (cadre d'extinction). Echelle 1 Agent de bureau (cadre d'extinction). Echelle 1

Article R412-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 96 > 56

Chaque manoeuvre de changement de voie à l'intérieur du carrefour à sens giratoire reste soumise aux règles de la priorité et doit être signalée aux autres conducteurs.

Article 5

d'un ralentisseur de type électromagnétique ou hydraulique. 2.2.