Entreprises du numérique réalisant au moins 50 % de leur chiffre d'affaires avec une ou des entreprises du secteur de l'organisation de foires, d'évènements publics ou privés, de salons ou séminaires professionnels ou de congrès Fabrication de linge

Article 1

—

(BTM) 234s5 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IVTechnicien des arts mobiliers, sculptés et décoratifs234v5 ansEcole supérieure d'ébénisterie d'Avignon (ESEA) IVTechnicien de bureau d'études en lingerie

Article 266 nonies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 85 > 70

Code des douanes

Kilogramme 20 Cuivre Kilogramme 5 Nickel Kilogramme 100 Cadmium Kilogramme 500 Vanadium Kilogramme 5 Préparations pour lessives, y compris les préparations auxiliaires de lavage, et produits adoucissants ou assouplissants pour le linge

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

A la charge de l'accueillant familial, il comprend l'entretien : - des pièces mises à disposition ; - du linge de maison ; - du linge personnel de la personne accueillie.

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Il comprend l'entretien : -des pièces mises à disposition ; -du linge de maison ; -du linge personnel de la personne accueillie.

Article 1

—

sécurité environnement et développement durable 220r 4 ans Royer Robin associés III Peintre en décor techniques ancestrales et contemporaines 233v 3 ans EAMV - Ecole d'art mural de Versailles III Gestionnaire de la fonction linge

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

instruments de pesage, à l'exclusion des bascules et balances compteuses de pièces, bascules et balances ensacheuses ou doseuses et autres bascules ou balances à usages spéciaux, poids et parties de ces appareils. 84-50 Machines à laver le linge

Article 1

—

rééducation pour déficients visuels ; Association Valentin Haüy au service des aveugles et des malvoyants ; Institut départemental des Hauts-Thébaudières IV Spa praticien 330t 3 ans Elégance groupe - Spa académie III Technicien de bureau d'études en lingerie-corsetterie

Article ANNEXE 2

—

Article IV

—

. 71. 1ZB 1, 70 Location de matériel pour le bâtiment et les travaux publics (sans montage ni personnel de service) (4). 71. 3CA 3, 20 Location de matériel de bureau. 71. 3EA 1, 30 Location de biens de consommation (mobiliers, linges

Article III

—

contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés. 51. 5EC 3, 80 Commerce de détail des bois de menuiserie de placage et contre-plaqués, de panneaux de particules et lattés. 52. 4PA 3, 60 Autres industries du cuir. 52. 7AC 2, 40 Location de linge

Article Annexe Ib

—

appliquées) La justification de la réglementation concernant la marche en avant dans le temps / dans l'espace (à partir d'exemples de risques de biocontaminations lors des circulations des personnels, des denrées, des déchets, de la vaisselle et du linge

Article Annexe IV

—

. - Préambule Le protocole d'essais permet de vérifier que les machines de nettoyage à sec en circuit fermé sont à même de respecter durablement, en situation d'exploitation, la valeur limite de 20 g/kg de linge nettoyé et séché imposée au point 6.2 de

Article Annexe

—

Tissage de l'industrie cotonnière. 13.20Z-B Tissage de l'industrie lainière. 13.20Z-C Tissage de soieries. 13.20Z-D Tissage d'autres textiles. 13.30Z-Z Ennoblissement textile. 13.91Z-Z Fabrication d'étoffes à mailles. 13.92Z-A Fabrication de linge

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

délavage de matières textiles : La quantité de fibres et de tissus susceptible d'être traitée étant : 1. supérieure à 1 t/ j A 1 2. supérieure à 50 kg/ j, mais inférieure ou égale à 1 t/ j D 2340 Blanchisserie, laverie de linge

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

Code de l'action sociale et des familles

Aller à la salle de bain relève de l'item Déplacement intérieur, se déshabiller pour se laver de la variable Habillage, la propreté de la salle de bains, du lavabo, du linge de toilette... de la variable Ménage, et l'achat des produits de la variable

Article TABLEAU A

—

Linger (Fournisseur). Liqueurs (Fabricant de).). Marbre (Marchand de) en gros. Modes (Marchand de). Nacre brute (Marchand de). Navires (Constructeur de). Orfèvre (Marchand), sans atelier.

Page 6 · 117 résultats

← Précédent