Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Rouen, 9 novembre 2022), le 25 septembre 2013, Mme [U] a subi une intervention chirurgicale, consistant en la pose d'une prothèse totale du genou gauche,

d'expertise, ou, sur la demande d'une partie, une nouvelle expertise ; Attendu, selon le jugement attaqué, que Mme X..., domiciliée à Fameck (Moselle), qui souffrait de vertiges de Ménière, a subi une intervention

X..., Philippe Z..., victime d'une hémorragie interne, a été hospitalisé et qu'il est décédé huit jours plus tard après de vaines interventions chirurgicales ; que M.

emprunté au profit de la banque et, subsidiairement, du conjoint de l'adhérent; que Mme Z... ayant été déclarée en état d'invalidité au taux de 100 % à compter du 11 avril 1988, à la suite d'une intervention

entre conducteurs, consécutive à un incident de la circulation, Thierry A... a porté à Bernard B... un coup de poing dont il est résulté pour ce dernier une fracture maxillo-malaire justifiant une intervention

avec constitution de partie civile ; qu'il ressort de cette chronologie que, pour Mme Y..., l'obstacle à l'exercice des poursuites consistait non dans l'absence de connaissance de la réalité des interventions

Faits et procédure 1.Selon l'arrêt attaqué (Paris , 16 septembre 2021), après avoir subi deux interventions chirurgicales pratiquées, les 2 avril et 11 mai 2007, par Mme [F]-[C] ( le chirurgien), au

X... a dû subir une intervention chirurgicale. L'assureur a repris le remboursement des mensualités des prêts puis, sur la base d'un rapport de son médecin contrôleur considérant que M.

Sudre, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une intervention chirurgicale réalisée le 12 septembre 2006,

Par motifs adoptés, l'arrêt retient qu'à la question « avez-vous subi une ou plusieurs interventions chirurgicales ?

A... au titre de l'intervention chirurgicale subie, le 18 décembre 2012, à Barcelone, par son fils Ange, l'assurée a saisi d'un recours une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour accueillir

en charge les frais de transport engagés par Mme X... les 26 et 28 janvier 2003 pour se rendre de son domicile situé à Evron (Mayenne) à l'Hôpital Sainte-Marguerite à Marseille où elle a subi une intervention

secrétariat le 28 octobre 2013, à la suite du refus opposé par la directrice générale de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du compte rendu opératoire de l'intervention

Cassation" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme qu'Angèle E... est décédée des suites d'une embolie pulmonaire consécutive à une phlébite survenue après une intervention

secrétariat le 31 janvier 2019, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) à sa demande de communication du compte-rendu opératoire de l'intervention

2016, à la suite du refus opposé par le directeur du centre hospitalier intercommunal de Haute-Comte - Pontarlier à sa demande de communication d'une copie de son entier dossier médical concernant l'intervention

raison de leur connexité, les pourvois n° W 93-19.159 et n° P 93-20.923 qui s'attaquent au même arrêt; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Louis Y... a subi au cours d'une intervention

tout recours qui lui appartiendrait nécessaire ; AUX MOTIFS QUE « Ainsi qu'il ressort des éléments de la cause, et notamment des pièces produites aux débats, Chantal X..., après avoir subi une intervention