Y... a monté l'escalier vers Ginette X...

de sa demande en ce qu'elle porte sur le refus de l'assemblée générale de lui accorder l'autorisation de percer le plancher entre le rez-de-chaussée et la cave située au-dessous pour construire un escalier

[X] seul par acte du 12 février 1987, leur maison à usage d'habitation, constituée de deux bâtiments reliés l'un à l'autre par un escalier intérieur d'une largeur de cinquante-huit centimètres. 2.

Une maison à usage d'habitation composée, outre de locaux en rez-de-chaussée, de locaux à l'étage desservis par un escalier, dont l'accès se fait par la parcelle cadastrée section C n° [Cadastre 3], est

X...) sont propriétaires d'un bien immobilier situé à Niort, séparé de l'immeuble voisin, appartenant à M. et Mme Z..., par un escalier qui dessert les deux fonds ; que cet escalier, détruit par un incendie

le contrat de travail devait être transféré, elles ont en application de l'article 3.3 de l'accord du 5 juillet 2013 relatif à l'annexe VI « Transfert de personnel entre entreprises d'assistance en escale

que la société CAP fabrique et vend des emballages en carton pour l'emballage des fruits et légumes ; qu'elle s'approvisionnait en plaques en carton pour façonnage auprès de la société Papeteries d'Espaly

bains et terrasse au deuxième étage ; - un toit à deux pentes avec combles, ainsi qu'en vertu du permis de construire modificatif du 5 septembre 1994, deux baies agrandies au deuxième étage et des escaliers

pour accéder à l'étage où se trouvait la salle de bains, la victime avait installé, dans la trémie du hall, une échelle en aluminium, se trouvant sur place, ne lui appartenant pas, dans la trémie de l'escalier

courante engendrant l'obligation pour la victime de se soumettre à de nombreux examens et actes médicaux et chirurgicaux et la difficulté qu'elle éprouve pour se déplacer ou pour monter et descendre les escaliers

salarié dès lors que l'autre société avait engagé du personnel salarié au cours de la période de référence, tout en constatant que la société Structural avait une activité d'installation et de pose d'escaliers

L'expert a relevé que ce désordre n'était pas apparent à la réception des travaux car aucun essai n'avait été réalisé.

empêche son évaporation et favorise son ascension, les remontées capillaires, la mauvaise ventilation des caves (…) ») ; qu'elle a relevé que les travaux avaient consisté, outre la réfection de la cage d'escalier

d'appel devait donc rechercher si la maison que les époux [V] possédaient dans les Yvelines répondait aux besoins de Mme [V], invalide, qui ne pouvait habiter un local froid et humide comportant des escaliers

construction à usage d'habitation, autorisés le 29 août 1997, mais qu'ils ont également consisté en la reconstruction de la partie centrale à usage agricole notamment par l'édification de murs et d'escaliers

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 janvier 2023), la société Esaris industries (la société Esaris), après avoir acquis, le 16 janvier 2018, la totalité des actions de la société ATI-Interco auprès de la

du bail et ordonner son expulsion ; qu'un jugement du 25 juillet 1994 a décidé que l'escalier intérieur ne faisait pas partie intégrante des lieux loués ; Attendu que, pour dire que la société Mod

A cette fin, elle institue une procédure d'escalade, de conciliation et d'arbitrage entre assureurs" et que les sociétés adhérentes sont tenues, avant de recourir à la conciliation, à l'arbitrage ou à