Marie épouse PARIGI, demeurant tous deux ... (Bouches-du-Rhône), 3°) Monsieur E... Philippe Mathieu Roger, 4°) Madame X...

Yvette, épouse Y..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentante des enfants mineurs Loïc et Roy Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christine Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement

I..., épouse S..., 3°/ Mme F...

Vincent D..., 6° - Mme Béatrice E..., épouse F..., 7° - M. Denis G..., 8° - Mme Mariannick H..., épouse I..., 9° - Mme Sophie J..., épouse K..., - M.

; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 509, 515 et 591 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Valérie X... épouse

X... la liquidation judiciaire de son épouse, que les époux X... avaient reconnu qu'ils exploitaient en commun le restaurant, que M.

Annie, épouse B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, 3ème chambre, en date du 13 mars 1997, qui, dans la procédure suivie contre elle pour blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts

X..., en cassation de l'arrêt rendu le 27 mars 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6ème chambre civile), au profit de Mme Y..., épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

Z..., de son fils ainsi que les déclarations de Raymonde Y..., épouse Z... ; que, dès lors, le détournement de mobilier ne saurait être imputé à Raymonde Y..., épouse Z..., étant précisé que M.

A..., étaient destinées au tribunal dans la procédure concernant son fils Philippe ; que les déclarations de Béatrice Z..., épouse A..., consistaient à modifier, dans un sens totalement mensonger, le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Denise D..., épouse F..., demeurant à Lamothe-Goas (Gers),

X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1999 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre civile, section C), au profit de Mme Y... épouse X..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

U..., épouse D..., 2°/ Mme A... K... Y..., épouse C..., domiciliés tous deux [...], 3°/ M. F... U..., domicilié [...] , 4°/ M. B...

articles 1153 et 1382 du Code civil, L. 376 du Code de la sécurité sociale, 485 et 512 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Gérard Z... à payer à Mme Marlène Y..., épouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nelly G. épouse L., en cassation d'un arrêt rendu le 6 février 1992

Bernard Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 février 1996 par le tribunal d'instance de Saint-Gaudens, en matière électorale, au profit : 1°/ de Mme Rose-Marie F... épouse H

Nadia, épouse X..., - X... Mohamed, - A...