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488 résultats pour « electrocardiogramme »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794bdd9ba5988459c4429a

Cassation

18 décembre 1979

18 décembre 1979

DEPUIS SIX ANS, AURAIT CONSTITUE UNE FAUTE QUE L'ARRET ATTAQUE N'AURAIT ECARTEE QU'EN OMETTANT DE REPONDRE AUX CONCLUSIONS RELATIVES A LA VALEUR PROBANTE DES < ELECTROCARDIOGRAMMES AMPUTES > SUR LESQUELS

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2203009_20220916

Administratif

16 septembre 2022

16 septembre 2022

dos associée à une sensation de feu au niveau des vertèbres thoraciques ; -le médecin s'est orienté vers une pathologie digestive et il a dû patienter ensuite pendant 3 heures ; -un nouvel électrocardiogramme

Source officielle
CE

10ème chambre

CETAT:CETATEXT000042040563

Admin. suprême

12 juin 2020

12 juin 2020

service de la direction du centre hospitalier visant à améliorer la prise en charge des usagers du service de soins et de surveillance continus et de réanimation, ainsi que les enregistrements électrocardiographiques

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476401.20240306

Admin. suprême

6 mars 2024

6 mars 2024

C et entaché son arrêt d'une contradiction de motifs en retenant que, malgré les résultats des électrocardiogrammes, aucun élément spécifique ne permettait d'alerter sur l'état de santé de M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-158632

Admin. suprême

16 octobre 2015

16 octobre 2015

He underwent an electrocardiogram examination and was diagnosed with hypertension. The applicant received treatment against hypertension.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02198_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

A au service des urgences du CHI, les examens réalisés ont non seulement été insuffisants, mais les résultats de l'électrocardiogramme ont, de plus, été interprétés incorrectement ; ces erreurs ont conduit

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01676_20250401

Admin. Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Un électrocardiogramme et des analyses sanguines ont été effectués et du paracétamol lui a été administré, avant d'être autorisé à rentrer à son domicile à 5 heures 30 le lendemain.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165344

Appel

9 février 2017

9 février 2017

Si Madame X a précisé à la commission que cette transmission partielle ne comportait en particulier pas les examens relatifs à la température, au degré de douleur, à la tension artérielle et l'électrocardiogramme

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007762012

Admin. suprême

18 octobre 1989

18 octobre 1989

le malaise qui lui avait été décrit tout en conseillant à l'intéressé d'aller consulter dès le lendemain matin un service de cardiologie ; Considérant qu'en ne procédant pas immédiatement à un électrocardiogramme

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03638

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

mise en liberté en ce que le certificat médical du docteur D..., en date du 2 février 2016, mentionne une cardiopathie chimique sévère avec nécessité d'un suivi cardiologique régulier et d'un électrocardiogramme

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2205725_20251014

Administratif

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Un électrocardiogramme a été réalisé, ainsi que plusieurs analyses biologiques, et M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107220_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

D par le SMUR étant intervenu tardivement, de même que l'électrocardiogramme réalisé ; - une fois M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2107313_20240710

Administratif

10 juillet 2024

10 juillet 2024

D par le SMUR étant intervenu tardivement, de même que l'électrocardiogramme réalisé ; - une fois M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0909JUD003395507

Admin. suprême

9 septembre 2014

9 septembre 2014

    Le 15 septembre 2006, une visite cardiologique et un électrocardiogramme furent programmés à nouveau pour le 15 novembre 2006. 25.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007742153

Admin. suprême

2 octobre 1987

2 octobre 1987

douleurs scapulaire et du thorax, a été transporté d'urgence à l'hôpital de Corbeil-Essonnes et qu'il a été reçu par l'interne du service qui a procédé à un examen clinique complet assorti d'un électrocardiogramme

Source officielle
CA

5e Chambre

60345b57daeed64a80e5ebbf

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

lors des débats : Monsieur Mohamed EL GOUZI FAITS ET PROCÉDURE : La société Groupe européen d'applications médicales (ci-après, 'GEAT' ou la 'Société') exploite une activité de lectures d'électrocardiogrammes

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200610

Cassation

9 avril 2009

9 avril 2009

cardiaque congénitale qui avait justifié son exemption du service militaire, et avait indiqué notamment le 30 janvier 1996, le 17 novembre 1997, le 29 mai 1998 et le 31 septembre 1999 qu'aucun électrocardiogramme

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007974505

Admin. suprême

23 avril 1997

23 avril 1997

Y... à l'hôpital, le diagnostic d'infarctus du myocarde déjà établi par le médecin traitant et l'interne du S.M.U.R. a été confirmé et visualisé peu de temps après par un électrocardiogramme ; qu'aussitôt

Source officielle
CE

4 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008094009

Admin. suprême

29 avril 2002

29 avril 2002

lequel des mêmes faits ne peuvent donner lieu à deux sanctions, auquel la section disciplinaire a implicitement répondu, doit être écarté ; Considérant qu'en estimant que la cotation K 70 des électrocardiogrammes

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300957_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle soutient que : - le centre hospitalier de Laon a commis une faute en ne réalisant pas un électrocardiogramme dont l'analyse aurait pu permettre le diagnostic des troubles du rythme cardiaque dont

Source officielle