Codes de loi français

Article Annexe

Contrôler dimensionnellement et géométriquement des éléments ou des ensembles métalliques. Manutentionner des éléments ou des ensembles métalliques. Calibrer des éléments métalliques. 2.

Article R225-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 97 > 17

Lorsque la demande n'est pas accompagnée de tous les renseignements et pièces justificatives, il lui notifie la liste des éléments manquants.

Article L1245-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 52

Les dispositions du présent titre s'appliquent aux hôpitaux des armées, au centre de transfusion sanguine des armées ainsi qu'aux autres éléments du service de santé des armées.

Article R225-33-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 97 > 04

Lorsque la demande n'est pas accompagnée de tous les renseignements et pièces justificatives, il lui notifie la liste des éléments manquants.

Article R513-25

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 39 > 78

Au vu des éléments du dossier présenté, l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution apprécie si l'association remplit les conditions prévues par les articles L. 513-3 à L. 513-7 et les dispositions du présent chapitre.

Article R311-5-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 83 > 43

Par dérogation aux articles R. 311-5 et R. 311-5-1 : a) Les armes à feu historiques ou leurs éléments sont pourvus de leur marquage d'origine ; b) Les armes à feu ou éléments d'armes qui revêtent une importance historique particulière sont marqués conformément

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 93

Eléments de base

Article 6

Eléments du numéro d'immatriculation.

Article Annexe II

ÉLÉMENTS DU DOSSIER TECHNIQUE

Article Annexe I

Eléments de base :

Article L5111-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 45

Les éléments d'identification des navires sont :

Article 4

Electricité de France présentera au ministre de l'industrie, du commerce et de l'artisanat, avant l'arrivée du premier élément combustible dans l'installation, tous les éléments permettant de s'assurer que, compte tenu de la réalisation de l'installation

Article Annexe I

ÉLÉMENTS D'INFORMATION PERMETTANT D'UTILISER DES ORGANES À DES FINS THÉRAPEUTIQUES Pour être utilisés à des fins thérapeutiques, les organes doivent être accompagnés des éléments d'information suivants : 1° La mention : " ÉLÉMENTS OU PRODUITS D'ORIGINE

Article 321-3

Pour délivrer l'agrément à une société de gestion de portefeuille, l'AMF apprécie, outre les éléments contenus dans le dossier mentionné à l'article 321-2, les éléments énoncés au chapitre II du présent titre ; elle peut demander au requérant tous éléments

Article Annexe II

Article 2 a) Eléments généraux. Article 3 Le demandeur ou le déclarant qui sollicite la modification ou le renouvellement de son agrément ou de sa déclaration peut présenter un dossier simplifié, se référant au dossier précédent.

Article R311-5-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 83 > 43

Le marquage lors de la fabrication est apposé sur toute arme à feu ou tout élément d'arme.

Article 8

Les titulaires d'autorisations de fabrication prévues au dernier alinéa de l'article 74 du décret n° 2013-700 du 30 juillet 2013 modifié sont autorisés à fabriquer des armes à partir des éléments d'armes importées de tous pays ou déjà mises sur le marché

Article 228-4.40

Epreuves des réservoirs destinés à contenir des fluides sous pression Epreuves des tuyauteries et des échangeurs de chaleur Epreuves des éléments de machines Les épreuves des réservoirs destinés à contenir des fluides sous pression, de même que les

Article 230-3.36

. ― Epreuves des éléments de machines Les épreuves des réservoirs destinés à contenir des fluides sous pression, de même que les épreuves des tuyauteries et des échangeurs de chaleur et les épreuves des éléments de machines sont exécutées conformément

Article 12

Les distributeurs de services informent le 1er janvier de chaque année l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique des modifications apportées aux éléments mentionnés au 2° de l'article 8.