575 Prévention des risques 1 451 Energie, climat et après-mines 482 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 3 506 Economie 2 628 Développement des entreprises et du tourisme 2 628 Egalité

Article 55

—

Prévention des risques 1 481 Energie, climat et après-mines 493 Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables 3 640 Economie 2 637 Développement des entreprises et du tourisme 2 637 Egalité

Article 12

—

En cas de nouvelle égalité, le candidat le plus âgé sera classé le premier. Une liste complémentaire peut être établie.

Article 6

—

A égalité d'ancienneté de grade, ils prennent rang entre eux dans l'ordre établi par la commission précitée.

Article L229-82

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 54 > 42

Code de l'environnement

d'aviation durables par la quantité de carburants d'aviation ne respectant pas les parts minimales mentionnées à l'article 4 et à l'annexe I du règlement (UE) 2023/2405 du Parlement européen et du Conseil du 18 octobre 2023 relatif à l'instauration d'une égalité

Article Annexe 4

—

FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE BL FRA000735900 ANTHEUS CH FRA000738677 AIGUE-MARINE DP FRA000739749 L'ASTEROIDE CN FRA000785270 EGALITE

Article 16

—

Les renouvellements d'accréditation sont préalablement soumis pour avis au conseil d'établissement de CY Cergy Paris Université ; 13° La mission égalité entre les femmes et les hommes conjointement avec le conseil scientifique et pédagogique ; 14° La

Article L2312-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 36

Code du travail

: investissement social (emploi, évolution et répartition des contrats précaires, des stages et des emplois à temps partiel, formation professionnelle, évolution professionnelle et conditions de travail), investissement matériel et immatériel ; 2° Egalité

Article Annexe IV

—

LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE BL FRA000734690 CAP NORD BL FRA000735220 KLONDYKE BL FRA000735900 ANTHEUS CH FRA000738677 AIGUE-MARINE DP FRA000739749 L'ASTEROIDE CN FRA000785270 EGALITE

Article R214-203-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 48 > 05

Code monétaire et financier

déséquilibre entre les demandes de rachat et l'actif du fonds professionnel spécialisé ou de l'un de ses compartiments ne lui permette pas d'honorer les demandes de rachat dans des conditions préservant l'intérêt des porteurs de parts ou actionnaires et leur égalité

Article 55-21

—

Les mises initiales sont toujours payées à égalité. La mise JOUER est conservée par le joueur. Si la main du croupier possède la combinaison Dame ou mieux, le jeu se poursuit.

Article Annexe I-2

—

région 2. (4) Modulation par impulsion autorisée dans les bandes supérieures à 5 650 MHz. (5) Ce mode de fonctionnement (télévision) est autorisé uniquement dans les bandes : - 430 à 434 MHz (statut secondaire) ; - 434 à 440 MHz (statut primaire à égalité

Article 10

—

A égalité de voix, la nomination ou la désignation est acquise au plus âgé.

Article 55-14

—

Les joueurs ne peuvent faire usage que de trois combinaisons punto, banco et égalité. Le joueur "banquier" peut jouer indifféremment sur punto ou banco ; il conserve le sabot tant que banco gagne.

Article 2

—

En cas de nouvelle égalité des notes à l'épreuve pratique d'admission, la priorité sera finalement donnée au candidat ayant obtenu la meilleure note à l'épreuve orale d'admission.

Article L558-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 72 > 65

Code électoral

En cas d'égalité de moyenne, le dernier siège est attribué à la section dont la population est la plus importante ; en cas de nouvelle égalité, il est attribué à la section dont la population a le plus augmenté depuis le recensement précédent.

Article ÉTAT B

—

58 497 873 58 497 873 Développement des entreprises et du tourisme 20 220 000 20 220 000 Statistiques et études économiques 1 781 983 1 781 983 Stratégie économique et fiscale 6 495 890 6 495 890 Innovation 30 000 000 30 000 000 Egalité

Article 161

—

A égalité de voix, l'élection est acquise au bénéfice de l'âge.

Article L134-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 36 > 55

Code de la propriété intellectuelle

qualification professionnelle des dirigeants de l'organisme ; 4° Des moyens que l'organisme propose de mettre en œuvre pour assurer la perception des droits et leur répartition ; 5° Des moyens que l'organisme propose de mettre en œuvre pour garantir une égalité

Article L4251-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 24 > 71

Code général des collectivités territoriales

Les objectifs sont déterminés dans le respect des principes mentionnés à l'article L. 101-2 du code de l'urbanisme et dans l'ambition d'une plus grande égalité des territoires.

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