X..., assuré par la compagnie Abeille Paix assurances entrepreneurs, a vendu en l'état futur d'achèvement le lot n° 87 à l'Office national des forêts (ONF) ; qu'en 1992, un échange de lots a été opéré,

X... avait loué à la société Loc'atous, en exécution de son contrat de travail, un véhicule qu'il devait échanger à l'agence située à Etampes contre un véhicule de taille plus importante, le 16 juin 1999

tierce personne et que les éventuels questionnements soient très simples et brefs » et relevant que « d'un point de vue neurocognitif, le patient ne semble pas être à même de participer à discussion, échange

aux motifs propres que Frédéric A... s'était précédemment querellé avec Georges C..., notamment lorsque ce dernier avait voulu pénétrer dans le bureau de vote; qu'à la suite des insultes et menaces échangées

Sarah X... reconnaît qu'en suite de l'accident matériel de la circulation survenu le 17 septembre 2001 sur le parking du magasin Intermarché de Ménétrol, elle a fourni à Mme Seixo Y..., à l'issue d'un échange

.., ingénieur à la retraite, ne peut être cru lorsqu'il affirme que les emprunts ont été effectués par sa femme, à son insu, alors qu'ils se sont étalés sur plus de dix ans et ont donné lieu à des échanges

Decock, un billet à ordre, daté du 23 juin 1990, à échéance du 2 janvier 1991, d'un montant correspondant aux prix de cession des 2 200 actions, avalisé par la Banque des travaux publics (la banque) ;

1992) de prononcer, au profit de la commune d'Henin-Beaumont, l'expropriation de parcelles lui appartenant, alors, selon le moyen, que la commune a refusé de prendre en considération les propositions d'échange

Attendu que la salariée fait grief à l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 février 1997) de l'avoir déboutée de sa demande, pour les motifs exposés au moyen, tirés de la dénaturation des courriers échangés

.. leur auraient suggéré de demander le rachat de certains titres ou contrats, pour les remplacer par d'autres, certaines opérations ayant pu se révéler désavantageuses lorsque les titres donnés en échange

incapacité totale de travail personnel pendant plus de huit jours sur la personne d'Eliane X..., et déclaré l'action civile de la victime irrecevable ; "aux motifs que les circonstances des coups échangés

de la rupture ; que la preuve de tels motifs ne pouvait résulter de la seule énonciation qu'en avait faite l'employeur dans sa lettre de licenciement, pas plus d'ailleurs que de la correspondance échangée

Mmes [T] se sont prévalues, pour la fixation de la ligne divisoire séparant les deux fonds, d'un acte d'échange conclu verbalement en 1978 entre les anciens propriétaires respectifs de ces parcelles, portant

Selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis, chambre d'appel de Mamoudzou, 4 février 2020), le 29 mars 2010, la société Total Mayotte a échangé avec la société Nel une parcelle de terrain sur laquelle elle avait

Echappé, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Cependant, téléphoniquement, nous avons échangé sur le taux de rémunération qui n'était pas du tout dans nos "cordes".

La banque fait grief à l'arrêt d'annuler les trois prêts consentis et de condamner les emprunteurs à rembourser le seul capital emprunté, minoré des échéances réglées, avec les intérêts au taux légal à

[H] et des organes de la procédure du redressement et qu'aucun échange contradictoire de pièces ou d'arguments sur les éléments réunis n'était intervenu, M.