de la société Cohérence, architecte, par la société Toffolo, chargée de la reprise des joints de garde-corps, et la société Océan Peinture, chargée des peintures et ayant sous-traité la pose des échafaudages

comprenant le confortement de la cheminée, la réfection des chenaux et faitage et le piquetage et le ravalement de la façade, - l'échafaudage utilisé sera un échafaudage sur pieds dont les contraintes

principal formé par la société Ultralu que sur le pourvoi provoqué relevé par la société Unikalo ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 4 novembre 2004), que la société Ultralu a vendu deux échafaudages

transport, la mise en place et l'habillage des nouvelles machines en zone de production par des entreprises extérieures et le déplacement de machines de production, d'assurer la gestion du parc d'échafaudages

attestation produite par l'employeur et de la convention collective du bâtiment, et s'est basée sur les documents établis par le salarié lui-même, et alors que le salarié avait refusé de monter sur un échafaudage

El X..., peintre en bâtiment salarié de la société Carmine et chargé de travaux de ravalement d'une façade d'immeuble, a été victime d'une chute depuis le second niveau d'un échafaudage ; Attendu qu'il

sur la personne de Y... et l'a condamné à la peine de 2 000 francs d'amende, aux dépens envers l'Etat et aux dépens de l'action civile ; " aux motifs propres et adoptés que le 4 novembre 1985, un échafaudage

premier moyen du pourvoi n E 94-11.880, pris en sa première branche, réunis : Vu le principe de l'autorité absolue de la chose jugée au pénal sur le civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un échafaudage

échafaudeur à compter du 5 septembre 2005.

Dans le cadre de ce chantier, la société M.C.C. a contacté la société Branca Echafaudage en vue de la location d'échafaudages pour une période de six mois.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY Jugement du 13 mai 2026 Références : 2026F00079 ENTRE : SAS EVEREST ECHAFAUDAGES [Adresse 1] Représentée en la personne de M.

AFFAIRE SÉCURITÉ SOCIALE DOUBLE RAPPORTEURS R.G : 08/02789 [O] C/ Société GERLAND INTERIM Compagnie A.G.F cabinet GRAS SAVOYE Société CHANTRE DAVANIERE aux droits de la société LYON ECHAFAUDAGES

en n'installant aucun moyen d'accès sûr pour accéder au plancher de travail ; "aux motifs qu'il résulte des constatations, non discutées dans leur matérialité, de l'inspecteur du travail, que l'échafaudage

qu'en allouant aux consorts B... une somme de 15 000 francs au titre, notamment, de la gêne résultant de l'exécution des travaux de ravalement du nouveau mur, qui nécessiterait l'implantation d'un échafaudage

roulant, équipement adapté aux travaux en hauteur, à disposition de ses employés ; qu'il ressort toutefois des témoignages qu'il aurait fallu démonter l'échafaudage afin d'avoir accès au couloir et que

civile immobilière du Carillon (la SCI) a confié à la société Chérif un marché de travaux concernant une opération immobilière à Nanterre ; que cette dernière a fait appel à la société Entrepose Echafaudages

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 31 mai 2005), que la société SGB, qui a pour objet la location de machines et d'équipements pour la construction, a commandé des plateaux d'échafaudage

X..., en visite chez un voisin, est monté sur un échafaudage se trouvant sur une remorque attelée à une tondeuse à gazon autotractée appartenant à M. Y... ; qu'à l'invitation de ce dernier, M.