Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 mars 2026, l’association Ligue contre la violence routière – Fédération nationale, l’association La Petite Cyclote et M. A...

qui heurtant un autre cycliste conduit ce dernier à heurter à son tour la victime ; qu'en écartant la responsabilité de M.

cyclotourisme, qui a, le 5 août 1982, procédé au dépôt de la marque La Marmotte accompagnée du logo représentant cet animal, enregistrée sous le numéro 1 213 969, pour désigner, dans la classe 41, une épreuve cycliste

B... pratique le cyclisme en compétition et s’entraine de manière habituelle en fin d’après-midi.

de l'article L. 600-3 du code de l'urbanisme, les travaux sont sur le point de commencer alors que le projet d'aménagement ne prévoit pas d'aménagements cyclables dédiés propices à la sécurité des cyclistes

avocat de Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.Il résulte de l'instruction que le 27 juin 2019, à l'occasion de l'épreuve du contre-la-montre individuel féminin du championnat de France " Elite " de cyclisme

A... comme passager, tous deux mineurs âgés de moins de 16 ans au jour de l'accident ; que les deux cyclistes, qui ont été blessés, ont été indemnisés par la société Groupama, assureur de Mme Z... ;

." ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, de nuit et par temps de pluie, le véhicule automobile conduit par Michel X..., alors âgé de 76 ans, a heurté un cycliste

Considérant que M.A..., coureur cycliste amateur licencié par la Fédération française de cyclisme (FFC), a fait l'objet, le 27 juillet 2011, d'un contrôle antidopage à Saint-Lô (Manche) à l'issue de l'épreuve

L'association CYCLISTE PROFESSIONNEL INTERNATIONAL LA CHATAIGNERAIE "Souvenir [M] [X]" (l'association) a pour activité l'organisation d'un critérium cycliste annuel en Châtaigneraie, à [Localité 1] (15

recours à des salariés intérimaires est ainsi autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

d'emprunt alors que l'exploitation allait nécessiter de lourds investissements de remise à niveau, commencés par ses héritiers, que s'agissant d'une exploitation agricole, les besoins et les revenus sont cycliques

en 2027 et au contrat d'organisation avec l'Union Cycliste Internationale (UCI), ainsi que de la délibération du même jour, n° CD 2022-119, portant décision budgétaire modificative n° 2, en tant qu'elle

[F] qui se trouvait en 6ème position à environ 1 km d'une prime et en préparation pour un sprint roulait à environ 50 km/h lorsque le cycliste devant lui a fait un écart important et a frotté sur 10 cm

factuelles précises dont l'entreprise utilisatrice les déduisait ; qu'au cas d'espèce, la cour d'appel s'est bornée à affirmer que l'accroissement temporaire de l'activité résultant de variations cycliques

(N° 3), - interdiction de contact avec toute personne licenciée de la fédération française de cyclisme, et tous témoins ou mis en examen dans la procédure, notamment pour les mis en examen : MM.

manifestations sportives organisées ou autorisées par les fédérations sportives françaises, d'autre part, en application de l'article L. 232-23-2 du code du sport, demandé à la Fédération française de cyclisme

l'association Grand Prix du Morbihan Organisation (GPMO), la commune de Grand-Champ et la communauté d'agglomération Golfe du Morbihan-Vannes agglomération pour l'organisation d'épreuves sportives de cyclisme