recours à des salariés intérimaires est ainsi autorisé pour les besoins d'une ou plusieurs tâches résultant du seul accroissement temporaire de l'activité de l'entreprise, notamment en cas de variations cycliques

d'emprunt alors que l'exploitation allait nécessiter de lourds investissements de remise à niveau, commencés par ses héritiers, que s'agissant d'une exploitation agricole, les besoins et les revenus sont cycliques

l'association Grand Prix du Morbihan Organisation (GPMO), la commune de Grand-Champ et la communauté d'agglomération Golfe du Morbihan-Vannes agglomération pour l'organisation d'épreuves sportives de cyclisme

Considérant que, lors de l'épreuve de course en ligne du championnat de France de cyclisme sur route, M.A..., licencié de la Fédération française de cyclisme (FFC), a fait l'objet le 26 juin 2011 d'un

passages des procès-verbaux, non encore transmis au juge d'instruction, de transcription d'écoutes téléphoniques pratiquées pour les besoins d'une enquête sur des faits de dopage dans le milieu du cyclisme

factuelles précises dont l'entreprise utilisatrice les déduisait ; qu'au cas d'espèce, la cour d'appel s'est bornée à affirmer que l'accroissement temporaire de l'activité résultant de variations cycliques

Le journal affirmait que le Real Madrid Club de Futbol recourait aux services du docteur [K], qui était l'instigateur d'un réseau de dopage sanguin auparavant mis à jour dans le milieu du cyclisme.

[M], cycliste se trouvant derrière lui, alors qu'un camion non identifié venait de les dépasser. 2. M. [F] a assigné M.

A expose qu'étant titulaire d'une licence délivrée par la Fédération française de cyclisme et d'un diplôme d'entraîneur fédéral, il exerce les fonctions de manager et de directeur sportif au sein d'un

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 25 octobre 2023), Mme [F], cycliste, a été victime, le 30 mars 2009, d'un accident de la circulation impliquant un véhicule assuré auprès de la société Aviva, et le 8 août

qu'en l'espèce, après avoir constaté qu'aucun écrit n'avait été établi, les juges du fond ont, pour dire que la rupture du contrat par l'employeur était légitime, énoncé que, compte tenu du caractère cyclique

prévention et de mise en garde du public qu'il accueille ; qu'en l'espèce, l'ONF reconnaissait lui-même avoir sciemment décidé de ne prendre aucune mesure de prévention des dangers encourus par les cyclistes

de démonstration alors qu'ils étaient mis à la disposition de succursales, de personnalités, ou étaient utilisés pour les besoins généraux de ses propres services, ou dans le cadre de compétitions cyclistes

X... a fait publier dans la presse locale, les 26 avril 1989 et 7 janvier 1990, un encart ainsi libellé : "Automobiliste, passager, motard, cycliste, piéton, vous avez été blessés lors d'un accident de

X..., qui roulait à bicyclette derrière un autre cycliste, M.

. ; que la Ferrari a ensuite renversé une cycliste, qui arrivait face à elle, avant de terminer sa course contre un arbre planté sur le trottoir opposé à son sens de marche initial ; que la cycliste et

Solange Y... soutenait que l'accident était dû à l'état défectueux de la chaussée (gravillonnage récent non signalé) ; que le changement de course du véhicule, la violence du choc ayant projeté le cycliste

été rendu le jugement dont la teneur suit : Attendu que par jugement en date du 22 octobre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la société La cyclisterie