Y... avait nié les faits alors même qu'à aucun moment l'abbé A... n'a été interrogé et n'a spontanément fait état de la confrontation officieuse en question ; que le prévenu prétend que la matérialité

confrères et versé aux débats, que le syndrome anxio-dépressif dont souffre Corinne X... est à rattacher à son échec professionnel et à la situation de harcèlement sexuel à laquelle elle apparaît confrontée

déclaré Alexandre X... coupable du délit d'atteintes sexuelles sur mineur de 15 ans ; "aux motifs que les accusations de Sarah Y... ont été très circonstanciées et réitérées, notamment lors de la confrontation

à son accusateur dès lors qu'il s'est soustrait à cette confrontation pour des raisons de santé, et qu'une telle mesure n'avait pas été expressément prévue par le jugement avant dire droit du 17 novembre

. ; "aux motifs qu'il ressortait tant du rapport d'expertise que des explications fournies par Mme Z... lors de sa confrontation avec le prévenu que l'anomalie tenant au défaut d'isolation du circuit

dit n'y avoir lieu à suivre contre Y... du chef de viol sur mineur de 15 ans par ascendant légitime; "aux motifs qu'il n'y a pas lieu d'ordonner le supplément d'information (consistant en une confrontation

; "aux motifs que Nacera X... a été longuement confrontée à Joseph Z... et à Emmanuel A... dans le cadre de l'enquête diligentée par les fonctionnaires de la direction de l'Inspection générale des

avec le prévenu, pas davantage que sur un témoignage anonyme ; qu'en se fondant d'une façon déterminante sur le témoignage de Mme Mary X..., qui avait refusé toute confrontation avec la prévenue, et sur

l'ensemble de ses demandes, alors, selon le moyen, d'une part, que la décision attaquée aurait violé les droits de la défense dès lors qu'ayant été empêché d'assister à l'audience, il n'avait pu être confronté

X... ont confirmé intégralement leurs déclarations lors d'une confrontation avec Jean-Michel Y... ; que la matérialité des faits constatés par les enquêteurs, des témoignages précis et concordants de Sonia

de pouvoir ; "en ce qu'il résulte du procès-verbal des débats qu'à l'audience du 14 novembre 2005, le témoin Stéphane Y... a été entendu et a été interrompu au cours de sa déposition pour être confronté

Z... avait été entendu par la police, mais non confronté à Rodrigues Alves, refuser cette audition du témoin, sans s'expliquer sur les raisons de son refus ; qu'ainsi, l'arrêt est entaché d'une violation

précis de l'auteur du délit tel que fourni le jour des faits par les témoins ; qu'il a été reconnu formellement sur une photographie récente par Melle X..., même si celle-ci a demandé à ne pas être confrontée

l'article L. 122-3-8 du Code du travail, le refus du salarié lié par un contrat de travail à durée déterminée, refus exprimé de manière injurieuse et abusive, d'accepter la proposition de l'employeur confronté

pierres provenant d'un chantier voisin pour empierrer le chemin et Daniel X... qui les avait prises pour aménager son propre terrain; que René Y... pénétrait sur le terrain X... et une première confrontation

l'arrêt attaqué a refusé de prononcer la nullité de la procédure subséquente au procès-verbal annulé ; d "aux motifs que le demandeur est mal fondé à invoquer la nullité d'un procès-verbal de confrontation

l'identifier comme auteur des faits, que l'arrêt attaqué qualifie de "charge sérieuse justifiant son renvoi devant la cour d'assises", était le fait d'une victime avec laquelle il n'a jamais pu être confronté

en l'état car elles n'auraient pour effet que de retarder le procès et alors que celui qui les sollicite est libre et alors qu'une autre personne mise en examen est en détention; que ces confrontations