prestations de chômage, alors que, selon le pourvoi, la répétition d'absences, même non fautives, constitue un motif réel et sérieux de licenciement pour l'employeur qui ne peut plus compter sur une collaboration

, alors que, selon le moyen, si, dans la détermination des besoins et ressources des époux, les juges du fond peuvent tenir compte d'éléments d'appréciation non prévus par la loi notamment de la collaboration

L'intéressé fait grief à l'arrêt de déclarer sa demande irrecevable, alors « que la recevabilité des demandes d'un collaborateur occasionnel du service public de la justice, dirigées contre l'Agent judiciaire

nouvelle à laquelle est incorporée une oeuvre préexistante sans la collaboration de l'auteur de cette dernière. 5.

Philippe X..., qui attaquent le même arrêt : Attendu, selon l'arrêt déféré, (Poitiers, 11 janvier 1995), qu'un contrat de collaboration est intervenu le 5 janvier 1986 entre M.

[K] ne précise pas ce que recouvre le vocable ''collaborateur'' mentionné dans les tableaux de service (salarié et/ou correspondant local de presse ?)

Y..., avocat, un contrat de collaboration libérale auquel elle a mis fin à compter du 26 mars 2014 ; qu'invoquant un comportement déloyal de la part de ce dernier, qui, le jour de son départ du cabinet

en cinq mois de prospection commerciale ; qu'en statuant ainsi, sans procéder à la moindre analyse des documents de la cause lui permettant d'affirmer que des accords de collaboration avaient été souscrits

depuis 16 mois, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des dispositions de l'article L. 122-14-3 du Code du travail ; que d'autre part, l'employeur est en droit d'attendre une collaboration

sanctionnés par application de ses dispositions et non par la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et que, dès lors, le rédacteur d'un article, désigné ou nommé par le journal auquel il collabore

[T], seul avocat désigné par le mineur, a sollicité un permis de communiquer à son nom ainsi qu'à celui de l'ensemble des avocats associés et collaborateurs de son cabinet. 6.

[C] à la société Pepsico le 23 août 2017, mentionnant une collaboration avec Mme [S], laquelle intégrait la société CSA le surlendemain, sans constater que la participation effective de la société CSA

demande, alors, selon le moyen, "que l'arrêt attaqué devait caractériser la gravité du manquement de Mme Z... qui avait hébergé dans la chambre de service un chercheur avec lequel elle entretenait une collaboration

navire pour les essais, les représentants de la société Coger devaient informer le bor e l'importance qu'il y avait à remplir d'huile la pompe révisée et qu'ainsi, le dommage est dû à un manque de collaboration

diplômée en début de carrière, n'avait ni connaissances scientifiques, ni notoriété comparables à celles de son mari, des publications duquel elle était cosignataire, puis en affirmant que la collaboration

pas été caractérisé, en l'espèce, par les juges du fond ; qu'en effet, le diplôme possédé par Mme Y... constituait la contrepartie des sommes qui lui ont été versées pendant cette période de collaboration

; qu'en statuant ainsi sans constater qu'en juin 1990, les époux avaient également cessé toute collaboration, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles 1442, alinéa

X... de sa demande de report de la date d'effet du divorce, qu'il ne rapportait pas la preuve de la cessation de toute collaboration avec son épouse avant l'intervention de l'ordonnance de non-conciliation