alors, selon le moyen, "18) que l'acte de vente entre Mlle X... et les époux Y... en date du 16 décembre 1982 mettait à la charge de la seule Mlle X... l'édification d'un mur de clôture en planches de ciment

lot contigu, en démolition d'une extension construite en briques avec une toiture en zinc, en violation du cahier des charges du 18 avril 1931 qui n'autorisait que les constructions en moellons ou ciment

12 janvier 1995 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société APS, dont le siège est ..., 2°/ de la société ATD, dont le siège est ..., 3°/ de la société Ciments

12 janvier 1995 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1°/ de la société APS, dont le siège est ..., 2°/ de la société ATD, dont le siège est ..., 3°/ de la société Ciments

A... la construction de bâtiments ; que la couverture réalisée en plaques de fibro-ciment ondulé, fabriquées par la société italienne Edil Fibro (le fabricant), acquises auprès de l'un de ses revendeurs

Alain Z..., domicilié [...]                         , 3°/ à la Société française des chaux et ciments de Saint-Astier (SAFA), dont le siège est [...]                        , 4°/ à la Société industrielle

entre chacun des propriétaires des immeubles contigus, ont assigné en référé un de ces propriétaires, la société Cogemad, pour obtenir l'enlèvement des palissades, bungalows de chantier et dalle de ciment

pour avoir créé un parc de stationnement de vingt bateaux et posé une clôture sans déclaration préalable, pour avoir installé un conteneur de 20 m² et construit un hangar métallique sur une chape en ciment

produit ayant causé la pollution (chlorpyriphos éthyl), insecticide des sols grande culture, il n'en est pas moins établi que le point de départ de cette pollution est l'endroit où débouche un tuyau de ciment

décembre 1996 vers 15 heures, à Capinghem, Walter Y..., couvreur salarié de la SARL Pirlet, qui effectuait un travail d'étanchéité sur le toit d'un immeuble, passait à travers une tôle vétuste en fibro-ciment

que ce choix a entraîné un surcoût des seuls travaux d'exécution et de fourniture du caveau ; qu'en revanche, un caveau à une place ou un caveau à deux places en verticale nécessitent une dalle en ciment

à l'exception des dommages afférents aux solins des cheminées, la cour d'appel se borne à constater qu'elle a réalisé les travaux qui lui avaient été confiés, à savoir la réalisation d'une chape en ciment

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cimex, société à responsabilité limitée

H... a été engagé par la société PMB, anciennement dénommée Préfa 26, le 13 février 2006, en qualité d'agent de préfabrication d'éléments d'escalier en ciment. 2.

.]                              , contre l'arrêt rendu le 30 septembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 1 - chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Ciments

), qu'aux termes d'un échange de lettres, la société Someport s'est engagée vis-à-vis de la société Five Cail Babcock (société FCB) à assurer le transport à destination de l'Irak d'un matériel de cimenterie

décision de toute base légale au regard des textes susvisés" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué qu'Eric Z..., salarié de la société de tuyauteries générales en mission auprès de la société des Ciments

selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 mai 2002), qu'après le décès de leur fille, les époux X... ont confié à la société Marbrerie du Quai, le soin de réaliser un caveau et un monument funéraires dans le cimetière