[Localité 1] est Inscrit au RCS sous le numéro 847 653 557 RCS [Localité 3] et exerce une activité de Exploitation par tous moyens de tous fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, confiserie, chocolats

En l'espèce, la marque n°825 a été enregistrée pour les produits 'biscuits enrobés ou nappés, notamment de chocolat ou de caramel' de la classe 30.

[X] [F], né le [Date naissance 1] à Quincy sous Sénart (91), France, exerçant une activité de boulanger, pâtissier, chocolatier, glacier, traiteur, sandwicherie, vente de boissons non alcoolisées, confiserie

X... a été engagé en qualité de chocolatier, par la société Pralus, en vertu d'un contrat de qualification d'une durée de vingt-quatre mois dont le terme était fixé au 31 août 2001 ; que détaché par l'employeur

La société VB Chocolaterie, qui a pour activité la vente de chocolats et de produits de confiserie, et qui emploie un seul salarié, a été démarchée hors établissement professionnel par la société Imedia

FAITS ET PROCÉDURE La société Chocolaterie Segonzac exerce une activité de fabrication et de vente de cacao, chocolat et de produits de confiserie.

X... a assigné en paiement de dommages-intérêts la société Chocolaterie Noblia (la société Noblia), tandis que cette dernière lui a réclamé, à titre reconventionnel, le prix de fournitures qu'elle lui

contrôles, le registre unique du personnel ne devant être tenu à sa disposition que dans l'établissement lui-même ; qu'en s'abstenant de préciser en quoi les six boutiques de la société Côte-de-France Chocolatier

La cour statue sur l'appel interjeté par la société TARTINE et CHOCOLAT du jugement rendu par le Conseil de Prud'Hommes de Paris le 20 mai 2020 qui a : - Condamné la société TARTINE ET CHOCOLAT à verser

qualité de vendeuse ; que, promue le 1er janvier 2004 adjointe responsable de magasin, elle a été déchargée à sa demande de cette fonction à compter du 1er décembre 2004 pour redevenir simple « chocolatière

juillet 2005, à bail commercial à M. et Mme [Y], aux droits desquels se trouve la société [Y] ; que le bail prévoit que ces lots sont destinés à une activité de « boulangerie, pâtisserie, glacier, chocolatier

demeurant ..., 3 / Mlle Colette Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (16e chambre B), au profit : 1 / de la Société des maîtres chocolatiers

La société TARTINE ET CHOCOLAT a interjeté appel de cette décision le 19 mai 2011.

de Bourgogne, - constater que la société CB - Chocolaterie de Bourgogne ne saurait être tenue des manquements de la société Chocolaterie de Bourgogne, - constater que Mme [J] est défaillante dans l'administration

WEISS en qualité de directeur industriel chocolats et confiseries de chocolats selon contrat de travail à durée indéterminée en date du 1er novembre 2006.

l'exploitation d'un bar-discothèque et dont ceux du rez-de-chaussée avaient été donnés à bail commercial, par acte du 15 octobre 2015, à la société Trogneux, pour y exploiter un commerce de confiserie et chocolaterie

SARL DIVA ET CHOCOLATS succombant à la présente instance, elle sera condamnée aux dépens.

Il n'est pas contesté que la SAS BARRY CALLEBAUT MANUFACTURING BOURGOGNE ait poux activité la fabrication de produits à base de chocolat et de cacao.