BEAU SOUVENIR conteste cette augmentation de la fréquentation du musée du [14].

, AUX MOTIFS ESSENTIELS QUE CETTE ACTIVITE PERMET LA CREATION OU L'AUGMENTATION D'UNE CLIENTELE ATTACHEE A L'ENTREPRISE, ALORS QUE, D'UNE PART, POUR PRETENDRE A UNE INDEMNITE DE CLIENTELE, LE REPRESENTANT

S'ETAIT BORNE A PROPOSER UN PRODUIT AUTORISE A LA VENTE AFIN D'AUGMENTER OU DE CONSTITUER SA CLIENTELE COMMERCIALE ; ALORS QUE L'ARTICLE L 17 INTERDISANT TOUTE PUBLICITE POUR LES BOISSONS DU 5E GROUPE

, pour en déduire qu'il n'avait pas augmenté en nombre la clientèle qui lui avait été confiée, sans vérifier le nombre de clients qu'il avait effectivement repris à son embauche, la cour d'appel a privé

en chiffre d'affaires, sans préciser l'augmentation en nombre de la clientèle, ni tenir compte de la liste des clients qui avait été fournie par l'employeur ; Mais attendu que la cour d'appel, qui n'était

10000 francs la carte de son prédécesseur, qu'il n'avait pas augmenté la clientèle, mais ne l'avait pas non plus laissé péricliter, se contentant de la maintenir, que l'indemnité qu'il y avait lieu de

énoncé exactement que la confusion des patrimoines est caractérisée par l'existence de flux financiers anormaux, retient qu'en 1988, le loyer de l'hôtel a été porté à 240 000 francs "compte tenu de l'augmentation

Y... une indemnité de clientèle, l'augmentation de son chiffre d'affaires depuis son embauche, sans constater que le salarié avait augmenté la clientèle en nombre, alors pourtant qu'elle avait noté que

X... avait fait valoir que la Sofral continuait à livrer les clients apportés par lui et qu'ainsi le bénéfice dont elle profitait aujourd'hui avait été livré par lui, M.

affirmant qu'il ne rapportait pas avoir augmenté la clientèle en nombre et en valeur, au seul motif qu'il ne produisait pas l'annexe au contrat de travail dressant la liste des clients et prospects de

DE LA VERITE ETAIT SUSCEPTIBLE DE NUIRE SOIT MATERIELLEMENT, SOIT MORALEMENT A UN TIERS OU A LA SOCIETE, CE QUI N'ETAIT PAS LE CAS EN L'ESPECE OU LE PREVENU A TOUJOURS DECLARE AVOIR AGI AINSI POUR AUGMENTER

NE POUVAIT ETRE QUALIFIE D'INTERET COMMUN PUISQUE AUCUNE COLLABORATION N'ETAIT ETABLIE ENTRE L'ENTREPRISE MANDANTE ET L'AGENT MANDATAIRE, QUE SI LA SOCIETE MANDANTE BENEFICIAIT EN DEFINITIVE DE L'AUGMENTATION

Code du travail; Mais attendu que la cour d'appel, appréciant les éléments de fait et de preuve qui lui étaient soumis, a constaté, sans encourir les griefs du moyen, que le représentant avait augmenté

expiré en raison de la concentration des commerces depuis dix ans sur l'avenue de Fontenay et l'avenue du Château, alors que les autres parties de la commune avaient au contraire décliné, et que l'augmentation

; Mais attendu qu'appréciant souverainement les éléments de fait et de preuve qui lui étaient soumis, la cour d'appel a estimé que Mme X... ne rapportait pas la preuve qu'elle avait créé ou augmenté

Y... une somme à titre d'indemnité de clientèle, alors, d'une part, selon le moyen, qu'il incombe au représentant qui réclame le paiement d'une indemnité de clientèle d'apporter la preuve qu'il a apporté

international, a demandé le bénéfice du statut de VRP et la condamnation de l'employeur au paiement de sommes à titre notamment de contrepartie pécuniaire à la clause de non-concurrence et d'indemnité de clientèle

le moyen, que la cour d'appel aurait méconnu diverses constatations de l'expert ; Mais attendu que, sans être tenue par l'avis de l'expert, la cour d'appel a constaté que le salarié n'avait pas augmenté