Les appareils de production-émission électriques ou à combustible gazeux installés conformément aux dispositions des articles CH 44 à CH 51, CH 53 et CH 54 sont autorisés. § 3.

Article 214-3.01

—

Tous les appareils de levage et moyens de manutention visés par la présente division doivent être d'une conception soignée et d'une résistance adaptée à leur utilisation, y compris les appareils de manutention des engins sous-marins et les nacelles de

Article 219-05

—

radioélectriques, informatiques ou de navigation, y compris sur les compas magnétiques ; - les appareils et les coffrets électriques comportant des circuits de puissance doivent être reliés électriquement à la masse ; - les coffrets, pupitres et armoires

Article EL 11

—

Appareillages et appareils d'utilisation § 1. Les dispositifs nécessaires pour permettre la mise hors tension générale de l'installation électrique de l'établissement sont inaccessibles au public et faciles à atteindre par les services de secours.

Article 229-II-2.13

—

Les fanaux de sécurité électriques utilisés à bord des navires-citernes et ceux qui sont destinés à être utilisés dans des zones dangereuses doivent être du type antidéflagrant ; et 5. une hache ayant un manche doté d'une isolation électrique haute tension

Article 230-6.05

—

Il est, dans toute la mesure du possible, éloigné des masses métalliques, des circuits électriques et des appareils radioélectriques et de leurs haut-parleurs.

Article SA 44

—

, à l'exception, dans la salle, des panneaux radiants à combustible gazeux ou électriques visés à l'article CH 51

Article 50 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 13

Code général des impôts, annexe IV

Ex 85-02 Groupes électrogènes. 85-09 Appareils électromécaniques à moteur électrique incorporé, à usage domestique. 85-16 Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques ; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 84-18 Réfrigérateurs, congélateurs, conservateurs et autres appareils pour la production du froid à équipement électrique ou autre à l'exclusion des appareils frigorifiques de 500 kilogrammes et moins ; pompes à chaleur autres que les machines et

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

Code général des impôts, annexe IV

inférieure ou égale à dix kilomètres par heure : les fauteuils roulants et les scooters médicaux ; appareils modulaires de verticalisation ; appareils de soutien partiel de la tête ; casques de protection pour enfants handicapés ; 2.

Article 226-5.02

—

Source principale d'énergie électrique 1.1.

Article 34

—

Appareils de production-émission.

Article SP 14

—

. - Le présent article est relatif aux installations électriques qui intéressent la commande et le réglage des appareils destinés : a) Aux effets scéniques de lumière ; b) A une partie de l'éclairage de la salle (éclairage réglable).

Article 1

—

Toutefois, les personnes morales ou physiques qui exploitent plusieurs appareils dans une même ville peuvent être autorisées par l'administration à souscrire, au bureau qui leur sera désigné, toutes les déclarations afférentes aux appareils mis en service

Article R521-59

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 68 > 57

Code de l'environnement

de commutation électrique fixes ; – à l'article 3 du règlement (CE) n° 306/2008 en ce qui concerne certains solvants à base de gaz à effet de serre fluorés.

Article CH 8

—

électrique ou de l'utilisation du dispositif d'arrêt d'urgence

Article SC 55

—

. - L'éclairage normal des aménagements visés à la présente section doit être électrique. L'installation doit répondre aux conditions fixées aux chapitres III et V du titre II et à l'article SC 53.

Article P 35

—

des appareils à combustible gazeux ou électriques visés à l'article CH 51

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